Articles syndiqués tirés de ce site

Ségolène Royal lance l’opération « Une ville = un écoréseau » !

Décembre 2016, par ocastex

Les réseaux de chaleur renouvelable ou « écoréseaux » assurent déjà le chauffage de plus de 3 millions de Français avec plus de 50% d’énergies renouvelables ou de récupération (bois, géothermie, valorisation énergétique des déchets, énergie solaire…). Compétitifs sur le plan économique, (…)

Emploi et territoires

Décembre 2016, par ocastex

Dans sa lettre « Bref n° 30 » de décembre 2016, le CGET publie une synthèse du rapport 2016 de l’Observatoire des territoires. "En matière d’emploi et de chômage, les disparités territoriales françaises sont plus fortes que dans les pays voisins. Les trajectoires actuelles des territoires (…)

Déclaration de politique générale du Gouvernement

Décembre 2016, par ocastex

Le 13 décembre, l’Assemblée nationale a approuvé la déclaration de politique générale de Bernard Cazeneuveavec 305 votes « pour » et 239 « contre ». (Voir l’analyse du scrutin) Pour B. Cazeneuve « préparer l’avenir, c’est aussi dynamiser nos territoires. Le regroupement des régions a conforté (…)

N’incitez pas à la peur et à la haine envers les migrants et les réfugiés, demandent les députés européens

Décembre 2016, par ocastex

Les États membres de l’UE devraient « s’abstenir d’inciter leurs citoyens à la crainte et à la haine à l’égard des migrants et des demandeurs d’asile à des fins politiques », déclarent les députés dans une résolution sur la situation des droits fondamentaux dans l’UE votée le 13 décembre. - (…)

L’effectivité du droit au logement opposable

Décembre 2016, par ocastex

Marie-Arlette Carlotti, présidente du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD) et du Comité de suivi Dalo, a été chargée par la ministre du logement, d’une mission visant à identifier les moyens de renforcer l’effectivité du droit au logement opposable. L’objectif de (…)

Pour Noël quoi de mieux qu’une loi Sapin II

Décembre 2016, par ocastex

Analyse et décryptage de la loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dans ses dispositions intéressant le droit de la commande publique, par le cabinet d’avocats Charrel & Associés. En savoir plus - Cidefil du 14 décembre (…)

Elysée, Parlement : 2017, année électorale

Décembre 2016, par ocastex

Trois types d’élections se succéderont au cours de l’année 2017 : l’élection présidentielle, dont le premier tour se tiendra le 23 avril et le second, le 7 mai, puis les élections législatives, prévues les 11 et 18 juin, enfin les élections sénatoriales, dans la moitié des départements, le 24 (…)

Transfert des zones d’activités économiques aux intercommunalités

Décembre 2016, par ocastex

Le 13 décembre dernier, pour les députés Front de gauche, Patrice Carvalho a interrogé Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales, sur le transfert des zones d’activités économiques aux intercommunalités. (lire également la réponse de la secrétaire d’Etat) (…)

Rencontre d’élus locaux européens au Parlement européen à BRUXELLES

Décembre 2016, par ocastex

Le Programme : Mercredi 8 et jeudi 9 février 2017 Partenariat GUE/NGL (Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique) et REALPE (Réseau d’élus et d’autorités locales progressistes d’Europe) Objectifs : ces rencontres sont l’occasion de faire le point sur les (…)

Retour sur la formation « La commune, cœur battant de notre République »

Décembre 2016, par ocastex

Michel Boissard, historien a introduit la journée d’étude. La notion de commune apparaît sous Philippe Auguste, au 12e siècle. Ce roi avait répertorié toutes les villes sur lesquelles il avait la main mise, pour mesurer ses ressources notamment pour l’armée. Le pouvoir central s’inquiète déjà (…)