Articles syndiqués tirés de ce site

« Évaluation des dispositifs d’aide à l’accession »

Décembre 2016, par ocastex

Rapport IPP n°16 – Décembre 2016 Ce rapport dresse un constat sur les dispositifs d’aide à l’accession que sont : le prêt à taux zéro (PTZ) le prêt d’accession sociale (PAS) le prêt conventionné (PC) le volet accession des aides au logement (APL accession). Il recense la littérature sur (…)

CCAS : Simplification ne vaut pas destruction

Décembre 2016, par ocastex

Jean-Vincent Placé, Secrétaire d’État chargé de la Réforme de l’État et de la Simplification, a annoncé le 5 décembre dernier, 25 nouvelles mesures de simplification des normes en faveur des collectivités. (voir Cidefil du 6 décembre) Pour l’Union nationale des centres communaux d’action (…)

Système éducatif : "Ville&Banlieue" analyse l’enquête PISA

Décembre 2016, par ocastex

Dans l’avalanche de commentaires consécutifs à la publication de l’enquête PISA, on évoque les pays qui, comme l’Allemagne auraient accompli leur « choc Pisa » et ceux qui, comme la France, en seraient incapables, indéfectiblement attachés à un système éducatif obsolète. Au-delà de ces débats (…)

L’AMF demande la stabilité des montants individuels du FPIC en 2017

Décembre 2016, par ocastex

Au 1er janvier 2017, la nouvelle carte intercommunale présentera près de 40 % d’EPCI en moins sur l’ensemble du territoire, passant de 2 062 à 1 263 EPCI. Cette transformation institutionnelle conduit à des bouleversements dans la répartition des contributions et des attributions du Fonds de (…)

ES NOTES JURIDIQUES DE L’APVF : La désignation des conseillers communautaires

Décembre 2016, par ocastex

L’Association des petites villes de France (APVF) publie sur son site une note juridique sur la désignation des conseillers communautaires. Cette est réalisée par Philippe Bluteau, avocat au Barreau de Paris, vous y trouverez. En application de la loi portant nouvelle organisation territoriale (…)

Pour un service public postal au service des territoires et des populations

Décembre 2016, par ocastex

Entreprise publique détenue à 100% par l’État, La Poste est une entreprise qui reste prospère : malgré une baisse continue de la fréquentation des bureaux et du volume du courrier (de 6% par an), le groupe améliore ses performances en 2015, avec un chiffre d’affaire supérieur à 23 milliards (…)

Un guide sur les "Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN)"

Décembre 2016, par ocastex

Le ministère de l’environnement publie un guide sur « »Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN)« . Ce guide PPRN général actualisé a »pour ambition d’aider les services déconcentrés : à prioriser l’élaboration des PPRN sur les territoires à forts enjeux et à couvrir les (…)

Questionnaire sur vos attentes ! Cela ne vous prendra que 2 minutes

Décembre 2016, par ocastex

A l’occasion des rencontres de Saint-Etienne, nous avons questionné les participants pour connaître leur avis et leurs besoins en terme de formations. D’ores et déjà, les réponses recueillies nous amènent à réfléchir à nos propositions de formation. Exemples : Nombreux sont ceux qui préfèrent (…)

Cinq associations du Handicap dénoncent le bilan du gouvernement

Décembre 2016, par ocastex

L’Association nationale pour l’intégration des personnes dites handicapées moteurs, le Comité pour le droit au travail des handicapés et pour l’égalité des droits, la Coordination handicap et autonomie, le Groupement français des personnes handicapées et Handi-Social dressent le bilan de (…)

"Pic de pollution : priorité aux transports en commun et à la santé publique !"

Décembre 2016, par ocastex

Alors que selon Airparif l’Île-de-France connaît son plus long et intense pic de pollution hivernal depuis au moins dix ans, des mesures exceptionnelles de circulation alternée et de gratuité des transports ont été décidées pour limiter les émissions polluantes. Dans un communiqué, la (…)