Articles syndiqués tirés de ce site

Non à la fermeture de bureaux de Postes dans le Val-de-Marne

Décembre 2016, par ocastex

Depuis plusieurs semaines, habitant-e-s et élu-e-s se mobilisent face aux risques de fermetures de bureaux de postes dans le Val-de-Marne. Sénatrice et Sénateur du département, nous soutenons leurs initiatives et avons organisé avec les membres de notre groupe, un débat dans l’hémicycle au Sénat (…)

Suppression des indemnités des exécutifs des syndicats intercommunaux : reportée au 1^er janvier 2020

Décembre 2016, par ocastex

Répondant à une question écrite à l’Assemblée nationale, le ministre de l’Aménagement du territoire, ruralité et collectivités territoriales a indiqué que la loi du 23 mars 2016 prévoyait un report de cette disposition au 1er janvier 2020. L’article 42 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 (…)

L’évasion fiscale coûte chaque année 1 000 milliards d’euros au sein de l’UE

Décembre 2016, par ocastex

Le 13 décembre 2016, les sénateurs ont débattu préalablement à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016. Intervention d’Eric Bocquet Sénateur du Nord : Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Michel Billout s’étant exprimé sur les sujets qui (…)

Le parlement Européen soutient les règles visant à développer le transport ferroviaire

Décembre 2016, par ocastex

Les contrats publics liés à la fourniture de services ferroviaires nationaux aux voyageurs dans les pays de l’UE devront normalement être soumis à un appel d’offres, conformément aux nouvelles dispositions adoptées par le Parlement européen le 14 décembre 2016. "Ces règles visent également à (…)

Le CSFPT décide le report de l’examen du rapport sur les ATSEM

Décembre 2016, par ocastex

Le bureau du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), sur proposition de Philippe LAURENT, président du CSFPT, a décidé lors de sa réunion du 14 décembre 2016 de reporter l’examen du rapport en auto saisine sur le cadre d’emplois des ATSEM prévu lors de la séance plénière (…)

Contrat de présence postale : « L’essentiel a été préservé » estime André Laignel

Décembre 2016, par ocastex

Dans une interview à Maire info André Laignel premier vice-président délégué de l’Association des maires de France, revient sur le contrat de présence postale territoriale pour la période 2017-2019. Il répond entre autre, sur les critiques formulées par certains maires, notamment communistes, (…)

Ouverture à la concurrence des trains régionaux, c’est NON ; le service public, c’est OUI

Décembre 2016, par ocastex

Déclaration de Gilles Bontemps, Président de l’ADECR44 et ancien Vice-président de la Région Pays-de-la-Loire : Le Conseil Régional des Pays de la Loire s’apprête à voter une délibération préparant sa candidature pour expérimenter l’ouverture à la concurrence d’une partie du réseau de transport (…)

Lycéen.ne.s sans-papiers : le droit à l’éducation doit primer !

Décembre 2016, par ocastex

Sous la précédente mandature, et avec l’engagement de la Vice-Présidente aux Politiques Educatives Henriette Zoughebi, la Région Île-de-France organisait chaque année le parrainage / marrainage républicain de lycéen.ne.s sans-papiers. Suite au refus de Valérie Pécresse de protéger ces jeunes (…)

L’urgence est à la fin du conflit en Syrie

Décembre 2016, par ocastex

Au cours du Conseil de Paris ce 14 décembre l’ensemble des groupes a soutenu le vœu du Groupe des Écologistes de Paris qui apporte la solidarité de Paris à la population d’Alep-Est qui souffre depuis plusieurs mois de bombardements incessants. Au nom du groupe Communiste front de gauche, (…)

Ségolène Royal lance l’opération « Une ville = un écoréseau » !

Décembre 2016, par ocastex

Les réseaux de chaleur renouvelable ou « écoréseaux » assurent déjà le chauffage de plus de 3 millions de Français avec plus de 50% d’énergies renouvelables ou de récupération (bois, géothermie, valorisation énergétique des déchets, énergie solaire…). Compétitifs sur le plan économique, (…)