Articles syndiqués tirés de ce site

Dominique Bucchini : sur le PADDUC

Juin 2009, par contribution

Intervention de Dominique Bucchini, conseiller régional de Corse sur le PADDUC (Plan d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse) "Le 15 06 2009 Nous débattons enfin de ce document essentiel pour la Collectivité territoriale de Corse, je le dis avec une certaine solennité, en ayant (…)

Iran : Shirin Ebadi appelle à l’annulation du scrutin

Juin 2009, par ocastex

La lauréate iranienne du prix Nobel de la Paix, Shirin Ebadi, appelle à l’annulation de la présidentielle iranienne et à la tenue de nouvelles élections, dans une tribune publiée jeudi par le journal en ligne américain Huffington Post. Shirin Ebadi, avocate et militante des droits de l’Homme, (…)

Sabiha AHMINE : solidarité avec « Les Oublié-e-s du Désert »

Juin 2009, par contribution

Le jeudi 11 juin 2009, a eu lieu à la Maison des Passages au Vieux Lyon le vernissage de l’exposition les « oublié-e-s du désert », dédiée au réfugiés sahraoui en quête de liberté. En présence de membres du collectif lyonnais d’amitié franco- sahraoui (Sabiha AHMINE, Nacer Khabet, Yamina ikhlef, (…)

L’APVF salue le travail de la mission du Sénat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales

Juin 2009, par cmarin

Déclaration de l’APVF "L’Association des petites villes de France, que préside Martin MALVY, ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, salue le travail de la mission du Sénat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales qui vient de rendre publiques ses (…)

Mission sénatoriale sur les collectivités : propositions sur les compétences

Juin 2009, par cmarin

Les sénateurs de la mission sénatoriale sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales ont rendu publiques le 17 juin dernier leurs propositions concrètes en matière de compétence des collectivités territoriales. Sur les compétences … Sur la clarification des compétences (…)

Mission sénatoriale sur les collectivités : propositions sur les finances

Juin 2009, par cmarin

Propositions des sénateurs de la mission sénatoriale sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales en matière finances locales. Pour les Sénateurs, le contexte politique actuel est propice à une réforme globale des finances locales. Pour la mission, le renforcement (…)

Réorganisation territoriale : un projet de loi avant les vacances ?

Juin 2009, par cmarin

En mars dernier, la mission temporaire du Sénat avait présenté plusieurs préconisations qui ont donné lieu à un débat mettant en avant les attentes du Sénat en matière de réorganisation territoriale. Sur cette base, la mission a engagé le deuxième temps de ses travaux et a émis 58 propositions (…)

Réforme des collectivités locales : l’ADF salue la sagesse du Parlement

Juin 2009, par ocastex

Claudy LEBRETON, président de l’Assemblée des départements de France (ADF), salue la qualité du rapport de la mission sénatoriale conduite par les sénateurs BELOT, GOURAULT et KRATTINGER sur la future réforme des collectivités. Les 85 propositions de la mission, dévoilées hier, lui (…)

Un Livre Blanc pour mettre la gouvernance à multi niveaux dans l’agenda européen

Juin 2009, par ocastex

En adoptant pour la première fois de son histoire un Livre blanc, le Comité des régions a pris l’initiative de lancer un signal politique au lendemain des élections européennes et à la veille du renouvellement de la Commission européenne. Sur proposition du Président du CdR Luc Van den Brande (…)

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009

Juin 2009, par elunet

Comment aborder la préparation de ce Conseil sans tenir compte du message des urnes ? Mais les déclarations de triomphalisme que nous avons entendues sont déplacées. Interpréter ces résultats, et notamment les 28 % du parti de la majorité, comme le succès des politiques menées au niveau national (…)