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Juin 2009, par cmarin

Placide - Reproduction interdite sans autorisation de l’auteur - Cidefil 18 juin 2009

Pas de consensus au Sénat sur la réforme territoriale

Juin 2009, par cmarin

Pas de consensus au Sénat sur la réforme territoriale Au Sénat, l’UMP est divisée sur la réforme territoriale, indique Libération. Claude Belot (UMP), sénateur de Charente-Maritime, a remis hier le rapport que lui avait confié le président du Sénat sur la réforme des collectivités (…)

Pas de consensus au Sénat sur la réforme territoriale

Juin 2009, par presse

Pas de consensus au Sénat sur la réforme territoriale Au Sénat, l’UMP est divisée sur la réforme territoriale, indique Libération. Claude Belot (UMP), sénateur de Charente-Maritime, a remis hier le rapport que lui avait confié le président du Sénat sur la réforme des collectivités (…)

Finances départementales d’action sociale 2008 : la fin d’un cycle

Juin 2009, par ocastex

L’Observatoire national de l’action sociale décentralisée (ODAS) a présenté le 16 juin l’analyse des dépenses départementales d’action sociale en 2008. 20,1 milliards d’euros : tel est le montant en 2008 des charges nettes d’action sociale des départements. Bien que ces dépenses augmentent (…)

L’Etat revient à la charge pour transformer La Poste en société anonyme et la privatiser

Juin 2009, par elunet

Le Ministre chargé de l’industrie, Luc Châtel, a présenté ce jour le projet de loi de changement de statut de La Poste en Société Anonyme et le calendrier prévu par le gouvernement. La mobilisation s’organise : communiqué de la CGT, conférence de presse, pétition… Il confirme la volonté de (…)

L’APVF regrette les reculs survenus en CMP sur la place des élus dans la gouvernance hospitalière

Juin 2009, par ocastex

L’APVF, que préside Martin MALVY, ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, regrette que la Commission mixte paritaire réunie le 16 juin n’ait pas retenu les avancées apportées par le Sénat dans le domaine de la gouvernance hospitalière. En effet, suite à la CMP, la (…)

L’économie verte : un impératif ?

Juin 2009, par elunet

Selon une étude commandée par le Ministère, le Grenelle devrait générer, sous conditions, une activité de 450 milliards d’euros et engendrer 600.000 créations d’emplois d’ici 2020. Pour autant le facteur 4 ne devrait pas être atteint en 2050. Lire L’actu Actu-Environnement - © 2009 - Cidefil (…)

Les députés continuent d’apporter des modifications au projet de loi Grenelle 1

Juin 2009, par elunet

Dans le cadre de l’étude en seconde lecture du projet de loi Grenelle 1, les députés ont apporté de nouvelles modifications concernant notamment la rénovation des bâtiments publics, le transport de marchandises et les énergies renouvelables. 16/06/09 - Lire l’actu © Tous droits réservés (…)

Mettre en place des zones de tranquillité excluant l’affichage

Juin 2009, par ocastex

Ambroise Dupont, député UMP a remis le 17 juin à Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, le rapport sur la publicité extérieure commandé en janvier par le gouvernement. Il a constaté que loi de 1979 censée réguler la publicité « n’est pas appliquée ». Il propose, de créer des « (…)

« L’Etat démantelé »

Juin 2009, par elunet

Michel Vaxès, député communiste, Le Monde diplomatique et la fondation Copernic organisent, le samedi 27 juin 2009 de 10h00 à 17h00, un colloque intitulé « L’Etat démantelé ». Dans les débats publics, en moins de vingt ans, les diagnostics alarmistes sur la « crise de l’Etat-providence » (…)