Articles syndiqués tirés de ce site

Budget primitif 2010 : intervention de Cécile Cukierman pour le groupe communiste

Décembre 2009, par ocastex

"Monsieur le Président, chers collègues, Le débat budgétaire que nous entamons aujourd’hui revêt cette année un caractère particulier. C’est le dernier de la mandature. Mais qui dit dernier ne veut pas dire bilan ou faire passer tout ce qui n’aurait pu être réalisé depuis 6 ans. Nous ne (…)

Analyse Cgt des articles de la loi mobilité concernant la Fonction publique territoriale

Décembre 2009, par elunet

Loi n° 2009-972 du 3/08/2009 (JO du 6/08/2009) Article 1 : modifie l’article 13 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (titre 1). Cet article réaffirme la mobilité à l’intérieur d’un même versant de la Fonction publique ou entre les versants comme un droit reconnu aux fonctionnaires. (…)

Conférence en Val-de-Marne

Décembre 2009, par elunet

La Terre carbure à plein régime et les émissions de CO2 s’envolent. Depuis quelques mois, les alertes des scientifiques se font plus pressantes. La machine climatique est-elle en train de s’emballer ? En décembre aura lieu le sommet de Copenhague sur le climat : quelles mesures faut-il (…)

Joëlle Ceccaldi-Raynaud présidente de l’Epad

Décembre 2009, par ocastex

Le Conseil d’Administration de l’Etablissement Public d’Aménagement de La Défense a élu le 4 décembre Joëlle Ceccaldi-Raynaud, députée maire de Puteaux, à la présidence de son conseil avec 14 voix contre 4 voix pour Monsieur Patrick Jarry, Maire de Nanterre, Conseiller général, Président du (…)

Le Conseil constitutionnel valide la loi relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires

Décembre 2009, par ocastex

Le 3 décembre 2009, par sa décision n° 2009-594 DC, le Conseil constitutionnel a examiné le recours dont il avait été saisi par soixante députés et par soixante sénateurs à l’encontre de la loi relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses (…)

« Les territoires en route vers les objectifs de 2020… comment faire en 10 ans ? »

Décembre 2009, par elunet

Ce sera le thème des 11e édition des Assises de l’Energie et du Climat des Collectivités Territoriales. Elles ont été iitiées en 1999 par la Communauté Urbaine de Dunkerque, à l’initiative de Michel DELEBARRE, et sont organisées alternativement avec la Communauté d’Agglomération de Grenoble. (…)

Rhône Alpes : Salah Hamouri, invité d’Honneur de la session régionale

Décembre 2009, par ocastex

Mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 décembre, le groupe communiste de la région Rhône-Alpes s’est impliqué pour sortir de l’ombre le sort de Salah Hamouri . Ainsi tous les orateurs du groupe communiste ont, tour a tour, évoqué la situation du jeune franco-palestinien qui ne bénéficie pas, pour (…)

Le Sénat entérine la suppression de la Taxe professionnelle

Décembre 2009, par ocastex

Le Sénat a adopté le 6 décembre, la supression de la Taxe professionnelle pour 2010 qui prive les collectivités de leur principale ressource, moyennant quelques aménagement de façade dans la « compensation » promise pour un an et d’une « clause de revoyure » avec le gouvernement. Le texte doit (…)

« Santé publique et place des élus »

Décembre 2009, par elunet

La mise en place de la loi « patients, santé et territoires » a suscité beaucoup d’inquiétudes et d’opposition de la part des professionnels de santé, des associations d’usagers, des syndicats, des élus et de la population. De nombreux collectifs contre le texte ont émergé. Quel est l’impact (…)

Le débat sur l’identité nationale tombe du minaret suisse

Décembre 2009, par elunet

© PLACIDE - Reproduction interdite sans autorisation de l’auteur - Cidefil 04 décembre 2009 / image_du_jour