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Articles syndiqués tirés de ce site
- Pour une politique volontariste et ambitieuse de l’aménagement numérique du territoire
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Décembre 2010, par ocastex
Dans une motion adoptée lors de son bureau du 9 décembre 2010, l’Assemblée des départements de France conteste la philosophie et l’économie générale du Plan Très Haut Débit du gouvernement. Selon l’ADF, le déploiement universel et rapide des réseaux numériques haut et très haut débit fixe et (…)
- La loi de finances rectificative 2010 adoptée par les députés : Les principales mesures intéressant les collectivités
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Décembre 2010, par ocastex
Les députés ont adopté, le 9 décembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2010. Les sénateurs examineront ce texte le 15 décembre. Voici les principales dispositions intéressant les collectivités locales. Départements (art. 34) Les députés n’ont pas remis en cause, dans le PLFR (…)
- La loi de finances rectificative 2010 adoptée par les députés : Les principales mesures intéressant les collectivités
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Décembre 2010, par ocastex
Les députés ont adopté, le 9 décembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2010. Les sénateurs examineront ce texte le 15 décembre. Voici les principales dispositions intéressant les collectivités locales. Départements (art. 34) Les députés n’ont pas remis en cause, dans le PLFR (…)
- La loi de finances rectificative 2010 adoptée par les députés : Les principales mesures intéressant les collectivités
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Décembre 2010, par ocastex
Les députés ont adopté, le 9 décembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2010. Les sénateurs examineront ce texte le 15 décembre. Voici les principales dispositions intéressant les collectivités locales. Départements (art. 34) Les députés n’ont pas remis en cause, dans le PLFR (…)
- La loi de finances rectificative 2010 adoptée par les députés : Les principales mesures intéressant les collectivités
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Décembre 2010, par ocastex
Les députés ont adopté, le 9 décembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2010. Les sénateurs examineront ce texte le 15 décembre. Voici les principales dispositions intéressant les collectivités locales. Départements (art. 34) Les députés n’ont pas remis en cause, dans le PLFR (…)
- Sortir de l’âge du cuivre pour rentrer dans l’âge de la fibre optique
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Décembre 2010, par ocastex
L’AVICCA se félicite du rétablissement de l’obligation, pour les opérateurs, de fournir les données sur leurs réseaux aux collectivités et à l’Etat, dans des formats permettant un réel traitement (données vectorielles géolocalisées). Le vote intervenu au Sénat, mercredi 8 décembre, instaure (…)
- Sortir de l’âge du cuivre pour rentrer dans l’âge de la fibre optique
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Décembre 2010, par ocastex
L’AVICCA se félicite du rétablissement de l’obligation, pour les opérateurs, de fournir les données sur leurs réseaux aux collectivités et à l’Etat, dans des formats permettant un réel traitement (données vectorielles géolocalisées). Le vote intervenu au Sénat, mercredi 8 décembre, instaure (…)
- Sortir de l’âge du cuivre pour rentrer dans l’âge de la fibre optique
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Décembre 2010, par ocastex
L’AVICCA se félicite du rétablissement de l’obligation, pour les opérateurs, de fournir les données sur leurs réseaux aux collectivités et à l’Etat, dans des formats permettant un réel traitement (données vectorielles géolocalisées). Le vote intervenu au Sénat, mercredi 8 décembre, instaure (…)
- Sortir de l’âge du cuivre pour rentrer dans l’âge de la fibre optique
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Décembre 2010, par ocastex
L’AVICCA se félicite du rétablissement de l’obligation, pour les opérateurs, de fournir les données sur leurs réseaux aux collectivités et à l’Etat, dans des formats permettant un réel traitement (données vectorielles géolocalisées). Le vote intervenu au Sénat, mercredi 8 décembre, instaure (…)
- Une nouvelle taxe pour le Grand Paris
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Décembre 2010, par Boris Milisavljevic
La presse quotidienne nationale s’est largement faite écho le 10 décembre 2010 de l’adoption la veille par l’Assemblée Nationale, dans le cadre de la loi de finances rectificative pour 2010, d’un article instaurant une nouvelle taxe destinée à financer la Société du Grand Paris (SGP). Ce (…)