ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- L’article relatif aux conseillers territoriaux invalidé par le Conseil Constitutionnel
-
Décembre 2010, par ocastex
Dans un communiqué publié le 9 décembre, le conseil constitutionnel indique qu’il valide la majeure partie du texte mais impose une modification de la répartition des conseillers territoriaux, en vertu du « principe d’égalité devant le suffrage ». Le communiqué : Le 9 décembre 2010, par sa (…)
- L’article relatif aux conseillers territoriaux invalidé par le Conseil Constitutionnel
-
Décembre 2010, par ocastex
Dans un communiqué publié le 9 décembre, le conseil constitutionnel indique qu’il valide la majeure partie du texte mais impose une modification de la répartition des conseillers territoriaux, en vertu du « principe d’égalité devant le suffrage ». Le communiqué : Le 9 décembre 2010, par sa (…)
- La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ?
-
Décembre 2010, par ocastex
La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ? C’est en tous cas ce que prône la mission d’information parlementaire sur les rythmes scolaires, présidée par Michèle Tabarot, qui a rendu son rapport public le 8 décembre. Avec 6 heures de cours par jour (…)
- La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ?
-
Décembre 2010, par ocastex
La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ? C’est en tous cas ce que prône la mission d’information parlementaire sur les rythmes scolaires, présidée par Michèle Tabarot, qui a rendu son rapport public le 8 décembre. Avec 6 heures de cours par jour (…)
- La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ?
-
Décembre 2010, par ocastex
La semaine de quatre jours à l’école primaire sera-t-elle interdite dès la rentrée 2011 ? C’est en tous cas ce que prône la mission d’information parlementaire sur les rythmes scolaires, présidée par Michèle Tabarot, qui a rendu son rapport public le 8 décembre. Avec 6 heures de cours par jour (…)
- Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM
-
Décembre 2010, par ocastex
Taxes sur les HLM : un recul qui invite à maintenir la mobilisation Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM. Cette forte mobilisation, à Allonnes comme partout en France, a en partie été entendu : le Sénat décide de (…)
- Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM
-
Décembre 2010, par ocastex
Taxes sur les HLM : un recul qui invite à maintenir la mobilisation Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM. Cette forte mobilisation, à Allonnes comme partout en France, a en partie été entendu : le Sénat décide de (…)
- Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM
-
Décembre 2010, par ocastex
Taxes sur les HLM : un recul qui invite à maintenir la mobilisation Plus de cinq cents allonnais ont signé la pétition demandant le retrait du prélèvement d’une taxe sur les HLM. Cette forte mobilisation, à Allonnes comme partout en France, a en partie été entendu : le Sénat décide de (…)
- Quelques réflexions au sujet des LGV
-
Décembre 2010, par ocastex
Contribution reçue sur Cidefil de Jacques Delaveau au débat concernant la LGV Bordeaux Toulouse Ce texte ne s’adresse pas à ceux qui sont convaincus du bien fondé du tout autoroute et du tout avion, vers lesquels nous tendons. Il s’adresse à ceux qui pensent que le rail doit avoir un avenir, (…)
- Quelques réflexions au sujet des LGV
-
Décembre 2010, par ocastex
Contribution reçue sur Cidefil de Jacques Delaveau au débat concernant la LGV Bordeaux Toulouse Ce texte ne s’adresse pas à ceux qui sont convaincus du bien fondé du tout autoroute et du tout avion, vers lesquels nous tendons. Il s’adresse à ceux qui pensent que le rail doit avoir un avenir, (…)