Articles syndiqués tirés de ce site

Dalo : l’Etat « ne peut pas rester hors la loi »

Décembre 2010, par ocastex

Le Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement révèle le 15 décembre dans son 4e rapport, que 16.900 ménages prioritaires attendent une solution, surtout en Ile-de-France, et estime que l’Etat « ne peut pas rester hors la loi ». Les résultats sont « incontestables » : 30.000 (…)

Plus d’un jeune sur trois est au chômage dans les quartiers sensibles

Décembre 2010, par ocastex

Un taux de chômage plus élevé que la moyenne nationale, des habitants plus pauvres qu’ailleurs. Le constat du rapport de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles (Onzus), révélé par Le Monde daté du 16 décembre, est sans appel : la fracture sociale s’aggrave. L’Observatoire a (…)

Censure constitutionnelle : Les élus communistes et républicains exigent l’abrogation de la loi sur la réforme territoriale !

Décembre 2010, par ocastex

Déclaration de l’ANECR du 13 décembre 2010 Censure constitutionnelle : Les élus communistes et républicains exigent l’abrogation de la loi sur la réforme territoriale ! Le 9 décembre 2010, le Conseil constitutionnel a validé le projet de loi portant réforme des collectivités (…)

Censure constitutionnelle : Les élus communistes et républicains exigent l’abrogation de la loi sur la réforme territoriale !

Décembre 2010, par ocastex

Déclaration de l’ANECR du 13 décembre 2010 Censure constitutionnelle : Les élus communistes et républicains exigent l’abrogation de la loi sur la réforme territoriale ! Le 9 décembre 2010, le Conseil constitutionnel a validé le projet de loi portant réforme des collectivités (…)

DECLARATION de Michèle Picard : La laïcité remporte une victoire

Décembre 2010, par contribution

"Le conseil des prud’hommes de Mantes la Jolie vient de conforter la directrice de la crèche Baby Loup de Chanteloup les Vignes dans les Yvelines dans son combat pour faire respecter les principes de laïcité au sein de sa structure. Je me félicite de cette victoire de la laïcité. Les principes (…)

DECLARATION de Michèle Picard : La laïcité remporte une victoire

Décembre 2010, par contribution

"Le conseil des prud’hommes de Mantes la Jolie vient de conforter la directrice de la crèche Baby Loup de Chanteloup les Vignes dans les Yvelines dans son combat pour faire respecter les principes de laïcité au sein de sa structure. Je me félicite de cette victoire de la laïcité. Les principes (…)

Communiqué relatif à la proposition de loi déposée par Messieurs J. ARTHUIS et A. LAMBERT, Sénateurs de la majorité présidentielle

Décembre 2010, par cmarin

Communiqué de Maxime Camuzat, Président de Solidarflop, 1er Vice-président du Conseil Général du Cher, Maire de Saint Germain du Puy. "La gravité de la situation financière des départements apparaît désormais dans toute son ampleur : Messieurs LAMBERT (UMP) et ARTHUIS (Nouveau Centre) vont-ils (…)

Communiqué relatif à la proposition de loi déposée par Messieurs J. ARTHUIS et A. LAMBERT, Sénateurs de la majorité présidentielle

Décembre 2010, par cmarin

Communiqué de Maxime Camuzat, Président de Solidarflop, 1er Vice-président du Conseil Général du Cher, Maire de Saint Germain du Puy. "La gravité de la situation financière des départements apparaît désormais dans toute son ampleur : Messieurs LAMBERT (UMP) et ARTHUIS (Nouveau Centre) vont-ils (…)

Les députés relèvent le taux plafond du versement transport à 0,9% pour les villes moyennes

Décembre 2010, par ocastex

Les députés ont adopté le 10 décembre l’amendement du Gart réclamant le relèvement du taux plafond du versement transport à 0,9% pour les villes moyennes dans le projet de loi de finances rectificative. Malgré l’avis défavorable du gouvernement. Les députés ont adopté l’augmentation du (…)

Les députés relèvent le taux plafond du versement transport à 0,9% pour les villes moyennes

Décembre 2010, par ocastex

Les députés ont adopté le 10 décembre l’amendement du Gart réclamant le relèvement du taux plafond du versement transport à 0,9% pour les villes moyennes dans le projet de loi de finances rectificative. Malgré l’avis défavorable du gouvernement. Les députés ont adopté l’augmentation du (…)