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Articles syndiqués tirés de ce site
- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
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Novembre 2015, par ocastex
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- Budget 2016 : le Sénat adopte les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales
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Novembre 2015, par ocastex
Le Sénat a adopté les crédits de la mission Relation avec les collectivités territoriales après avoir rétabli les crédits de la mission tels qu’ils figuraient dans la version initiale du projet de loi (amt II-11). Au cours de l’examen des articles 58 à 62 quater rattachés, le Sénat a : (…)
- Pour Michelle Demessine "ces opérations militaires n’ont de sens que si elles sont au service d’objectifs et de solutions politiques"
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Novembre 2015, par ocastex
25 novembre 2015, à l’issue d’une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, les sénateurs ont autorisé la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien. Le groupe CRC s’est abstenu. Explication de Michelle Demessine Sénatrice du Nord : Alors que la (…)