Articles syndiqués tirés de ce site

Le Conseil des ministres a examiné plusieurs ordonnances relatives au logement

Octobre 2013, par ocastex

Sur la proposition de Cécile Duflot, le conseil des ministres du 2 octobre a examiné plusieurs ordonnances relatives au logement : ordonnance relative à la procédure intégrée pour le logement. ordonnance relative à la garantie financière en cas de vente en l’état futur d’achèvement. (…)

L’AMF demande en urgence une réunion avec JM Ayrault sur tous les aspects de la réforme des rythmes scolaires

Octobre 2013, par ocastex

Rythmes scolaires : l’AMF demande en urgence une réunion avec le Premier ministre sur tous les aspects de la réforme Le Bureau de l’Association des maires de France, réuni le 2 octobre 2013, demande à l’État de répondre sans attendre aux préoccupations des maires sur les conditions de mise en (…)

Propositions de la « CGT Services publics » sur le Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles

Octobre 2013, par ocastex

Le Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles en l’état « porte atteinte à la démocratie locale, au service public à l’organisation et aux conditions de travail des personnels territoriaux » écrit la CGT Services publics dans un courrier daté (…)

Menaces sur l’avenir des communes du Grand Paris

Octobre 2013, par ocastex

Alors que s’ouvrent aujourd’hui les débats en deuxième lecture au Sénat, sur les métropoles et particulièrement sur le Grand Paris, les exigences grandissent pour que soient respectés la démocratie locale et les projets de territoire construits sur le terrain. L’Humanité du 2 octobre consacre (…)

Création de 14 métropoles … Et votre droit de décider !

Octobre 2013, par ocastex

C’est le titre général du 4 pages que vient d’éditer l’ANECR et que l’association met à disposition de tous les élus qui, en Région Parisienne, dans les Bouches du Rhône, dans le Rhône et ailleurs mènent bataille pour une consultation des citoyens… Des distributions sur les marchés, etc…peuvent (…)

L’invitation et le programme des rencontres de Gennevilliers

Octobre 2013, par ocastex

Télécharger l’invitation en pdf : En savoir plus - Cidefil 02 octobre 2013 / ANECR

Education artistique : les Régions et l’Etat lancent le dispositif « Un établissement, une œuvre »

Octobre 2013, par ocastex

Martin Malvy a signé le 27 septembre 2013 à Toulouse au nom de l’ensemble des Régions une convention avec les ministres de l’Education nationale et de la Culture, ainsi qu’avec le Centre national de documentation pédagogique (CNDP), pour développer l’exposition dans les établissements scolaires (…)

La guerre n’est pas la solution aux règlements des conflits, ni en Syrie, ni ailleurs !

Octobre 2013, par ocastex

Communiqué du groupe Front de gauche du CG 94 : "Le Groupe Front de Gauche (PCF-PG-Citoyen) du Conseil général du Val-de-Marne est farouchement opposé à toute intervention militaire française pour résoudre les conflits et les tensions au plan international. Il souhaite en débattre avec les (…)

Des moyens financiers permettant aux collectivités d’agir au mieux des attentes et des besoins

Octobre 2013, par ocastex

Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement Par Gérard Le Cam, groupe Communiste, Républicatin et Cytoyen au Sénat Depuis environ quatre-vingt-dix ans, la France n’a pas véritablement cessé d’être un pays en voie d’urbanisation, alors même que (…)

Tremblay-en-France : conseil municipal extraordinaire contre le projet de loi sur les Métropoles le 17 octobre 2013

Octobre 2013, par ocastex

Conseil municipal extraordinaire contre le projet de loi sur les Métropoles le jeudi 17 octobre 2013 à 19h. Invitation de François ASENSI Maire de Tremblay-en-France : Nos communes sont en danger ! La loi créant la métropole parisienne, votée en pleine trêve estivale par l’Assemblée (…)