Articles syndiqués tirés de ce site

18-19-20 octobre 2013 Rencontres de Gennevilliers

Octobre 2013, par ocastex

Les rencontres de Gennevilliers, les 18, 19 et 20 octobre 2013 Télécharger l’invitation en pdf : ; Aux personnes ayant besoin d’un hébergement pour les rencontres de Gennevilliers : Merci de remplir la fiche ci-dessous et de la renvoyer rapidement à Marie-Catherine ONDOUA - mcondoua@elunet.org (…)

Article 2 du projet de loi sur les retraites : une mesure fondamentalement antisociale

Octobre 2013, par ocastex

L’article 2 du projet de loi sur les retraites qui prévoit l’allongement de la durée de cotisation s’inscrit dans la droite ligne des précédentes réformes de la droite. Cette mesure d’âge est une aberration d’un point de vue économique en période de chômage de masse. En procédant ainsi on (…)

24^e Convention de l’intercommunalité : Les principales attentes de l’ADCF

Octobre 2013, par ocastex

Réunis à l’occasion de la 24e convention nationale de l’intercommunalité organisée à Montpellier par l’AdCF, 1800 présidents et vice-présidents de communautés ont pu échanger durant deux jours sur les grandes réformes législatives en cours et les sujets d’actualité relatifs à l’intercommunalité, (…)

Le projet de loi « Ville et cohésion urbaine » examiné à l’Assemblée nationale fin novembre

Octobre 2013, par ocastex

Lors d’une conférence de presse le 8 octobre, François Lamy, ministre de la Ville a passé en revue les conventions signées avec différencts ministères pour « ramener du droit commun dans les quartiers populaires ». Au total, 11 conventions ont été signées. 10 avec les ministères et 1 avec Pôles (…)

C. Duflot clôture la convention nationale de l’intercommunalité de l’ADCF

Octobre 2013, par ocastex

Cécile Duflot était a clôturé le 4 octobre, la séance plénière de la 24e convention nationale de l’intercommunalité de l’Assemblée des communautés de France (AdCF). Pour rassurer les élus présents, elle a rappelé que la politique en faveur de l’égalité des territoires se fondait sur deux (…)

Le monde à l’envers ! Les plus démunis rattrapés par l’impôt !

Octobre 2013, par ocastex

Le monde à l’envers ! Les plus démunis rattrapés par l’impôt ! Insupportable et injuste ! Près d’un million de personnes, parmi les plus vulnérables, ont eu la très mauvaise surprise de se voir désormais imposables. D’autres subissent une augmentation forte…C’est l’effet désastreux du gel de (…)

Agir pour une économie équitable : pour que l’ Engagement de François Hollande et Benoit Hamon soit tenu

Octobre 2013, par ocastex

Courrier de Jean Pierre Caldier - Sylvie Mayer - Ap2E Agir pour éviter 600.000 futurs chômeurs inéluctables de 2014 à 2018 et que des millions de mutualistes et coopérateurs reprennent un pouvoir économique "Les 6 et 7 novembre les Sénateurs, début 2014 les députés, se prononceront sur le (…)

Martin Malvy et Alain Lambert chargés d’une mission sur la Modernisation de l’action publique

Octobre 2013, par ocastex

François Hollande a commandé à Martin Malvy président PS de la Région Midi-Pyrénées et Alain Lambert président UMP du Conseil général de l’Orne, un rapport visant à améliorer l’"articulation des politiques publiques et à clarifier la chaîne de responsabilité entre l’État, la protection sociale (…)

Le gel du FCTVA serait une atteinte grave et sans précédent aux relations financières entre l’Etat et les collectivités locales

Octobre 2013, par ocastex

Communiqué du 4 octobre : Le Bureau de l’AMF, réuni le 2 octobre dernier, souhaite réagir vivement à l’annonce du gouvernement de ne pas revaloriser le Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) alors qu’à compter du 1er janvier 2014 les taux vont augmenter. En effet, le FCTVA est un remboursement (…)

l’APVF interpelle le Gouvernement et demande une réelle compensation financière

Octobre 2013, par ocastex

L’Association des petites villes de France vient d’interpeller le Premier ministre sur la réforme des rythmes scolaires et sur l’urgence d’une réponse interministérielle sur les différents aspects financiers et réglementaires de la réforme. "Les maires des petites villes ont à cœur de (…)