Articles syndiqués tirés de ce site

Les Français et l’intercommunalité

Octobre 2013, par ocastex

A six mois des élections municipales et intercommunales qui se traduiront, pour la première fois, par l’élection directe par les citoyens des conseillers communautaires au sein des communes de plus de 1000 habitants, l’Assemblée des communauté de France a souhaité interroger les Français sur (…)

Lettre des élus communistes et républicains de la Sarthe - Oct 2013

Octobre 2013, par ocastex

Cidefil 03 octobre 2013

Taxe sur la valeur ajoutée et transports publics

Octobre 2013, par ocastex

Question Orale de Laurence Cohen (Sénat le 2 octobre 2013) : "Faisant suite au pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi et à la nécessité de trouver des recettes pour financer le crédit d’impôt accordé aux entreprises, l’Assemblée nationale a adopté le 5 décembre dernier (…)

« Rencontres de l’Observatoire de la jeunesse autour de l’Education populaire »

Octobre 2013, par ocastex

Comme chaque année, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire organise les « Rencontres de l’Observatoire de la jeunesse ». Elles se tiendront le 11 décembre 2013 à Paris. Elles porteront sur l’éducation populaire aujourd’hui, en partant des pratiques émergentes qui (…)

« Collectivités locales et conditions de vie des personnes âgées »

Octobre 2013, par ocastex

Objectif : Analyse des problématiques et des réformes en cours. Selon un rapport récent de l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), les dépenses publiques de prise en charge de la dépendance devraient doubler, voire tripler d’ici 2050 au sein des pays l’OCDE. La (…)

La coopérative des municipales est en ligne !!!

Octobre 2013, par ocastex

Le CIDEFE met en ligne, avec ses partenaires, un site web inédit et gratuit pour préparer les élections municipales de 2014. www.atoutcitoyen.fr POUR QUI ? Un site en direction des candidats aux municipales de 2014, que ces candidats soient déjà élus ou non ! www.atoutcitoyen.fr POURQUOI ? (…)

Intervention de Christian Favier (CRC) : « Cette loi n’a pas été écrite ici mais à Bruxelles, sous le diktat des marchés financiers »

Octobre 2013, par ocastex

Christian Favier est intervenu le 2 octobre dans la discussion générale sur le projet de loi de Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles. "La marche forcée s’accélère, qui va bouleverser nos institutions locales. Les grandes associations d’élus s’émeuvent. (…)

Contrôle au faciès : Les treize plaignants déboutés

Octobre 2013, par ocastex

Le 2 octobre 2013, le tribunal de grande instance de Paris a débouté 13 hommes qui avaient attaqué l’État et le ministère de l’Intérieur pour des contrôles au faciès, qu’ils jugent discriminatoires. Le tribunal a jugé que la loi antidiscrimination 2007 ne s’appliquait pas aux activités (…)

L’Assemblée adopte le texte de la Proposition de loi dite « Florange »

Octobre 2013, par ocastex

Le 1er octobre, l’Assemblée a adopté, par scrutin public, la proposition de loi « visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel » dite Florange. 285 députés ont voté « pour », 214 ont voté « contre » et 16 se sont abstenus. Le groupe Front de gauche s’est (…)

Renouvellement des conseils municipaux et communautaires et convocation des électeurs

Octobre 2013, par ocastex

Le ministre de l’intérieur a présenté, en conseil des ministres du 2 octobre, un décret fixant la date du renouvellement des conseils municipaux et communautaires et portant convocation des électeurs. Il a en outre annoncé les dates des élections européennes de 2014. 1.- Elections municipales. (…)