Articles syndiqués tirés de ce site

Formation professionnelle tout au long de la vie : intervention de JP.Lecoq

Juillet 2009, par cmarin

Jean-Paul LECOQ Député de la Seine-Maritime Formation professionnelle tout au long de la vie – 2e séance Mercredi 15 juillet 2009 Discussion générale "Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Jean-Pierre Brard nous a rappelé les grandes orientations du (…)

L’avant projet de loi de réforme des collectivités à télécharger

Juillet 2009, par ocastex

Le site de la Gazette a pu se procurer une version provisoire de « l’Avant projet de loi relatif aux collectivités territoriales ». La Gazette le met à disposition en téléchargement. Le document, en date du 13 juillet, n’est pas terminé, des paragraphes sont laissés vides. Il donne néanmoins (…)

La Commission annonce la fermeture des décharges implantées dans l’UE qui ne répondent pas aux normes

Juillet 2009, par ocastex

Déchets : La Commission européenne annonce la fermeture des décharges implantées dans l’UE qui ne répondent pas aux normes Ce jour marque l’échéance pour la mise en conformité avec les règles communautaires des décharges implantées dans l’Union européenne qui ne répondent pas aux normes. Les (…)

Quand la liberté de commerce prend le pas sur le respect du droit des peuples

Juillet 2009, par ocastex

Communiqué de la fédération Nord du PCF : Quand la liberté de commerce prend le pas sur le respect du droit des peuples La fédération Nord du PCF réaffirme sa solidarité avec Jean-Claude Willem, ancien maire de Seclin, qui avait pris en 2002 la décision de boycotter les jus de fruits (…)

Appel des élus du Groupe CRC de la Mairie de Toulouse pour la libération de Salah HAMOURI

Juillet 2009, par ocastex

Appel des élus du Groupe CRC de la Mairie de Toulouse pour la libération de Salah HAMOURI le 28 juillet prochain. Il a été envoyé le 16 juillet au Président de la République ainsi qu’au Préfet de la Haute-Garonne. Cet appel est le relais de celui initié par les élus d’Ile de France. ; LES (…)

Le Havre, port du Grand Paris

Juillet 2009, par ocastex

Le Havre, port du Grand Paris Nicolas Sarkozy a réaffirmé hier sa volonté de relier le Havre à Paris grâce à une ligne TGV qui mettrait les deux villes à une heure un quart l’une de l’autre. Le Havre serait alors le principal port de Paris, fonction aujourd’hui remplie par Anvers. Mais ces (…)

Le Conseil constitutionnel rejette le recours contre la loi hôpital‎

Juillet 2009, par ocastex

Le Conseil constitutionnel a été saisi par plus de soixante députés et par plus de soixante sénateurs de la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Il s’est prononcé par sa décision n° 2009-584 DC du 16 juillet 2009. 1 - Des griefs étaient (…)

Le Havre, port du Grand Paris

Juillet 2009, par presse

Le Havre, port du Grand Paris Nicolas Sarkozy a réaffirmé hier sa volonté de relier le Havre à Paris grâce à une ligne TGV qui mettrait les deux villes à une heure un quart l’une de l’autre. Le Havre serait alors le principal port de Paris, fonction aujourd’hui remplie par Anvers. Mais ces (…)

Thierry Foucaud regrette que les choix désastreux faits depuis 2007 soient maintenus !

Juillet 2009, par ocastex

Une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’orientation des finances publiques pour 2010 a eu lieu au Sénat le 16 juillet dernier. Thierry Foucaud groupe CRC/SPG - Sénat le 16 Juillet 2009 "Nous abordons un nouveau volet du triptyque des finances publiques avec ce débat (…)

Formation professionnelle : orientation et formation professionnelle tout au long de la vie

Juillet 2009, par ocastex

Marie Hélène Amiable, députée des Hauts de Seine, groupe GDR, est intervenue, le 15 juillet en discussion générale sur le projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. "Ce projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle (…)