Articles syndiqués tirés de ce site

Déclaration d’Hervé Bramy suite à la disparition de Georges Valbon

Juillet 2009, par ocastex

Déclaration d’Hervé Bramy suite à la disparition de Georges Valbon C’est avec une profonde émotion que j’ai appris le décès de mon ami Georges Valbon samedi 18 juillet alors qu’il arrivait sur sa terre natale du Val d’Aoste. Je perds un camarade et un ami avec lequel j’avais un dialogue (…)

Le statut de l’élu local (à jour en juillet 2009)

Juillet 2009, par ocastex

La dernière version de la brochure « Le statut de l’élu local » (à jour Juillet 2009), réalisée par l’AMF, intègre la hausse du point fonction publique territoriale au 1er juillet et la hausse du SMIC à la même date.  ; S O M M A I R E Chapitre 1 : Conditions d’accès à la fonction de maire ou (…)

Travaux d’économies d’énergie : la part des dépenses à la charge des locataires fixée

Juillet 2009, par cmarin

Le ministère de l’Environnement vient de transmettre au Conseil national de concertation locative les projets de décret d’application de la loi MOLLE portant sur la prise en charge partielle par les locataires des travaux d’économie d’énergie entrepris par leur bailleur. Selon le communiqué de (…)

100 communes vont bénéficier de la DDU (dotation de développement urbain) en 2009

Juillet 2009, par cmarin

100 communes viennent de se voir accorder une dotation de développement urbain (DDU), dotation complémentaire de la DSU (dotation de solidarité urbaine). D’un montant de 50 millions d’euros au total, elle va être répartie et adressée aux préfets qui contractualiseront avec les communes élues (…)

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2008-2009

Juillet 2009, par ocastex

Selon le rapport annuel sur l’état de la Fonction publique 2008-2009, élaboré par la direction générale de l’administration et de la Fonction publique (DGAFP), le nombre de fonctionnaires a augmenté de 0,8% entre fin 2006 et fin 2007 en France, mais uniquement dans les collectivités (…)

Pour une séance publique sur l’Opération d’Intérêt National de la plaine du Var

Juillet 2009, par cmarin

Jacques VICTOR s’est adressé au nom du groupe Communiste, au Président du Conseil Général des Alpes-Maritimes, Monsieur Eric CIOTTI, pour demander demandant la tenue d’une séance publique avant la fin de l’année afin de débattre du contenu de l’OIN (Opération d’Intérêt National de la plaine du (…)

Continental : la seule mesure de justice, c’est la relaxe

Juillet 2009, par cmarin

DEPUTE-E-S COMMUNISTES, REPUBLICAINS, DU PARTI DE GAUCHE ROLAND MUZEAU, PORTE PAROLE "Les Député-e-s communistes, républicains, du Parti de gauche avaient demandé à François Fillon d’intervenir pour que la direction de Continental retire la plainte déposée contre sept salariés de l’usine de (…)

Le danger Front national reste une réalité : étude de l’IFOP

Juillet 2009, par ocastex

Dans une note publiée par la fondation Jean-Jaurès (NOTE n°33 - Fondation Jean-Jaurès - 15 juillet 2009), le directeur adjoint de l’Ifop, Jérôme Fourquet, analyse les ressorts de la nouvelle dynamique du vote FN, à Hénin-Beaumont comme dans l’eurorégion Nord-Ouest, où la mutation idéologique (…)

La dernière lettre du RAPSE

Juillet 2009, par cmarin

Au sommaire : PLAN DE DÉPARTS VOLONTAIRES DE MICHELIN : CYNISME ET HYPOCRISIE Voir la lettre : - Cidefil 20 juillet 2009 / Emploi/Développement économique

Formation professionnelle tout au long de la vie : intervention de JP.Brard

Juillet 2009, par cmarin

Jean-Pierre BRARD Député de la Seine-Saint-Denis Formation professionnelle tout au long de la vie – 2e séance Mercredi 15 juillet 2009 Discussion générale Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi sur la formation professionnelle est (…)