Articles syndiqués tirés de ce site

Déclaration de principe du Bureau de Paris Métropole du 8 septembre 2009

Septembre 2009, par ocastex

Déclaration de principe du Bureau de Paris Métropole 8 septembre 2009 Dès sa création, le 10 juin 2009, Paris Métropole a marqué son attachement à la mise en oeuvre d’un projet novateur pour la région capitale, « expression d’un dialogue pluraliste entre les communes, les intercommunalités, (…)

La réforme territoriale devant le Parlement avant la fin de l’année

Septembre 2009, par ocastex

Selon l’AFP, « le projet de loi sur la réforme territoriale, dont la plus grande partie a été transmise au Conseil d’Etat à la mi-août, sera présenté en Conseil des ministres début octobre et examiné, avec un léger retard, au Parlement avant la fin de l’année. »Il reste encore des arbitrages à (…)

Un dossier envoyé aux maires de Saône-et-Loire

Septembre 2009, par elunet

André Faivre, ancien conseiller général de Montceau, nous a adressé ce dossier, très documenté, sur le projet de réforme des collectivités locales qu’a commandé le président de la République à M. Balladur. QUELQUES TITRES DE PRESSE « Sarkozy veut mettre fin aux mille-feuilles », une formule (…)

Ordre du jour de la session extraordinaire du Parlement

Septembre 2009, par elunet

La session extraordinaire qui s’ouvre le 14 septembre aura à l’ordre du jour l’examen et la poursuite de l’examen des propositions et projets de loi suivants : – projet de loi organique relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution ; – projet de loi relatif à la protection (…)

Non au coup de force de l’Etat, soutien à la ville de Nanterre et à ses habitants

Septembre 2009, par ocastex

NON AU COUP DE FORCE DE L’ETAT, SOUTIEN A LA VILLE DE NANTERRE ET A SES HABITANTS Patrick JARRY, maire de Nanterre, a reçu le 3 août, du Préfet des Hauts-de-Seine, un projet de décret qui prévoit de fusionner les deux établissements publics d’aménagement (EPA Seine Arche et de la Défense) en (…)

Le Parlement doit débattre de l’engagement de nos troupes en Afghanistan

Septembre 2009, par elunet

Dans une lettre adressée ce jour au Premier Ministre, Nicole Borvo présidente du groupe CRC/SPG, Robert Hue, Michelle Demessine et Michel Billout, membres de la commission des Affaires étrangères et de la Défense, lui ont demandé d’organiser, dans les plus brefs délais, un débat devant le (…)

Réforme des voies technologique et générale du lycée

Septembre 2009, par elunet

Le Ministre de l’Education nationale a annoncé son intention d’engager rapidement des discussions sur une réforme des voies technologique et générale du lycée à partir des préconisations contenues dans le rapport de Richard Descoings. La FSU a transmis au Ministre sa position par écrit. (…) (…)

Grand Paris : Les élus communistes et républicains pour une métropole solidaire

Septembre 2009, par ocastex

GRAND PARIS : LES ELUS COMMUNISTES ET REPUBLICAINS POUR UNE METROPOLE SOLIDAIRE Les propositions pour le Grand Paris énoncées par le Président de la République, le 29 avril dernier, trouvent leur première traduction dans le projet de loi « Grand Paris » qui vient de nous être communiqué et (…)

L’Anecr s’adresse aux associations d’élu(e)s

Septembre 2009, par cmarin

André CHASSAIGNE, Député – Maire, Président de l’ANECR et Jean-Jaques PARIS, Vice-Président du Conseil général 33 Secrétaire Général de l’ANECR se sont adressés aux différentes associations d’élu(e)s. "Montreuil, le vendredi 4 septembre 2009 A l’attention des responsables des associations (…)

La formation « collectivités territoriales et associations » reportée au 9 novembre

Septembre 2009, par ocastex

En France les associations sont des partenaires incontournables des collectivités territoriales. Elles concourent activement à la vie économique et sociale et au développement de la démocratie participative. Les relations entre les associations et les collectivités territoriales s’inscrivent (…)