Articles syndiqués tirés de ce site

Le « cri d’alarme » de 842 architectes et urbanistes

Janvier 2010, par ocastex

Ils sont 842 professionnels architectes, urbanistes, acteurs de la ville et du logement, lancent un cri d’alarme. Ils se mobilisent : contre la remise en cause du statut HLM contre la vente forcée des logements locatifs HLM contre la politique du « tous propriétaires » et les cadeaux (…)

Transfert de charges : le Conseil d’Etat donne raison aux départements

Janvier 2010, par ocastex

Communiqué de l’Assemblée des départements de France Transfert de charges : le Conseil d’Etat donne raison aux départements Par une décision du 30 décembre 2009, le Conseil d’État a annulé la décision implicite de rejet par laquelle le Premier ministre a refusé de prendre le décret (…)

Le PIB des régions par département

Janvier 2010, par ocastex

L’Île-de-France creuse l’écart La région capitale, avec un PIB de 47 000 euros par habitant, conforte sa position de région la plus riche de France, loin devant Rhône-Alpes, Paca, l’Alsace, la Haute-Normandie, Champagne-Ardenne, etc. L’Île-de-France a un PIB deux fois supérieur au (…)

Comment les communistes doivent-ils aborder le débat sur l’identité de la nation ?

Janvier 2010, par ocastex

Comment les communistes doivent-ils aborder le débat sur l’identité de la nation ? Par Jean-Claude Delaunay, économiste, universitaire Dans le cadre de l’actuel débat sur l’identité nationale, je pose trois questions : 1) Quels sont les concepts permettant de comprendre ce débat ? 2) (…)

Démocratie participative dans le monde : quelle mutualisation des pratiques ?

Janvier 2010, par ocastex

Démocratie participative dans le monde : quelle mutualisation des pratiques ? VENDREDI 15 JANVIER 2010 - Montreuil - 9h00-16h30 Objectif : avoir un panorama des expériences de démocratie participative sur plusieurs continents pour repenser les pratiques développées en France Favoriser (…)

La taxe carbonne pas avant les régionales

Janvier 2010, par ocastex

Le porte-parole du gouvernement, Luc Chatel, a annoncé à l’issue du conseil des ministres du mardi 5 janvier que le ministre de l’Ecologie Jean-Louis Borloo présenterait une simple « communication » en conseil des ministres du 20 janvier, puis ouvrirait une concertation avec "l’ensemble des (…)

Communication sur la taxe professionnelle en conseil des ministres du 5 janvier 2010

Janvier 2010, par ocastex

Christine Lagarde a présenté une communication relative à la réforme de la taxe professionnelle lors du conseil des ministres du 5 janvier 2010. Son intervention : "La discussion du texte au Parlement a marqué l’aboutissement d’un processus de concertation exceptionnellement dense et (…)

Des propositions pour lutter contre la précarité énergétique

Janvier 2010, par ocastex

Comment lutter contre la précarité énergétique ? Philippe Pelletier, chargé de piloter le volet « bâtiment » du Grenelle de l’environnement, a été invité à se pencher sur la question et énumère neuf propositions dans un rapport remis mercredi 6 janvier à Valérie Létard, chargée de mission (…)

Fonds national de financement de la protection de l’enfance : Le gouvernement mis en échec au Conseil d’État

Janvier 2010, par ocastex

Le Conseil d’État a donné raison au président du conseil général de Saône-et-Loire, Arnaud Montebourg, qui avait porté devant sa juridiction le litige qui l’opposait au gouvernement sur le financement de la protection de l’enfance par les départements. Le 30 avril dernier, Arnaud Montebourg (…)

Selon C. Lagarde, le coût d’un investissement productif pour les entreprises va baisser en moyenne de 22% grâce à la réforme de la TP

Janvier 2010, par ocastex

Le coût d’un investissement productif pour les entreprises va baisser en moyenne de 22% grâce à la réforme de la taxe professionnelle (TP) entrée en vigueur au 1er janvier, affirme mardi la ministre de l’Economie, Christine Lagarde, au quotidien Les Echos du 5 janvier 2010. La loi de finances (…)