Articles syndiqués tirés de ce site

Message Comité régional Nord-Pas-de-Calais de soutien à Salah Hamouri

Janvier 2010, par contribution

Le Comité régional Nord-Pas-de-Calais de soutien à Salah Hamouri, sous la présidence d’honneur de sa mère, Madame Denise Hamouri, vous invite à la réunion d’information et à la conférence de presse qu’il organise dans le département du Pas-de-Calais le lundi 18 janvier 2010 de 10 h 30 à 12 h (…)

Accord santé sécurité au travail dans la fonction publique

Janvier 2010, par ocastex

Signataires de l’accord : Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat l’Union des Fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées, l’Union inter-fédérale des agents de la fonction publique Force Ouvrière, l’Union des (…)

Michel Ricoud : sur la disparition de l’ADAMIF

Janvier 2010, par cmarin

Michel RICOUD Conseiller général du Loiret Conseiller municipal d’Orléans Sur l’association départementale pour l’accompagnement des migrants et de leur famille (ADAMIF), principale association du Loiret en matière de solidarité envers les migrants, qui disparaît …. "Très belle soirée de (…)

Versement transport : une avancée dans la transmission des données aux autorités (amendement de la loi de finances 2009)

Janvier 2010, par cmarin

Communiqué du GART "Depuis plus de 10 ans le GART demandait à l’ACOSS et aux URSSAF locales, la communication des données précises et nominatives pour pouvoir réaliser un suivi de la principale ressource financière des réseaux et développer une prospective financière. Les URSSAF sont (…)

Sur la dépénalisation du stationnement payant

Janvier 2010, par cmarin

Le GART défend le principe de dépénalisation du stationnement payant. Lors des 16es rencontres parlementaires sur les transports, organisées et présidées par Hervé Mariton, député de la Drôme et rapporteur spécial du budget des Transports, le 17 décembre dernier, Louis Nègre, sénateur des (…)

Le Conseil d’Etat contraint l’Etat à mettre en place le fonds de financement de la protection de l’enfance

Janvier 2010, par cmarin

Vu sur le blog de Fabien THIEME, Maire de Marly, Vice-Président du Conseil Général du Nord en charge de l’Enfance et de la Famille, "Le 23 octobre 2009, je suis intervenu auprès de Monsieur le Premier Ministre afin de lui demander de mettre rapidement en place le fonds national de financement (…)

Contribution de l’AMF aux assises des territoires ruraux

Janvier 2010, par cmarin

L’AMF s’est félicitée de l’organisation des Assises des territoires ruraux, initiative de Michel Mercier, Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire et a amené sa contribution à cette réflexion nationale. L’association des maires de France souligne que les élus locaux (…)

Simulations en ligne des effets de la réforme de la TP (site du gouvernement)

Janvier 2010, par cmarin

Le gouvernement a mis en ligne les premières simulations des effets de la réforme de la taxe professionnelle pour toutes les collectivités territoriales www.economie.gouv.fr/tp-ce Ces simulations, encore provisoires et susceptibles d’être révisées, sont fournies à titre purement indicatif dans (…)

Dématérialisation dans les marchés publics : les mesures en vigueur depuis 2010

Janvier 2010, par cmarin

Le code des marchés publics a prévu un certain nombre d’obligations à échéance du 1er janvier 2010 en matière de dématérialisation des marchés publics. L’acheteur pourra imposer la transmission électronique des candidatures et des offres. Cette disposition applicable au 1er janvier 2010 avait (…)

Réforme territoriale : Point d’éclairage de l’ANECR sur l’examen par le Parlement

Janvier 2010, par ocastex

Le combat pour le retrait de la réforme territoriale est entré depuis peu dans sa phase parlementaire. Les députés et sénateurs communistes et républicains multiplient à cette occasion les interventions dans les différentes commissions et séances publiques des deux assemblées et engagent une (…)