Articles syndiqués tirés de ce site

Val-de-Marne : 1500 manifestants pour le département

Janvier 2010, par ocastex

; Plus de 1 500 personnes se sont réunies devant la Préfecture du Val-de-Marne mardi 26 janvier de 17h à 20h pour manifester leur soutien au Département. ; Syndicalistes, élus, responsables associatifs ou simples citoyens, ils étaient plus de 1 500 à scander : « Le Val-de-Marne, on y tient », (…)

Une disposition antidémocratique et régressive

Janvier 2010, par ocastex

Réforme des collectivités territoriales : création des conseillers territoriaux Une disposition antidémocratique et régressive Par Eliane Assassi / 26 janvier Avec cet article 1er, nous sommes dans l’acte II de la création des conseillers territoriaux, votre justification sur l’autonomie (…)

Le Parlement vote définitivement la création de conseillers territoriaux

Janvier 2010, par ocastex

Le Parlement a définitivement adopté le 26 janvier, le projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux pour mars 2014, un des quatre textes composant la réforme territoriale. L’Assemblée a adopté le projet par un vote conforme à (…)

Assemblée générale de Tours des 16 et 17 janvier 2010

Janvier 2010, par ocastex

Convergence Nationale des Collectifs de Défense et de Développement des Services Publics Assemblée générale de Tours des 16 et 17 janvier 2010 Relevé de conclusion Chèr-e-s Ami-e-s, L’Assemblée Générale de La Convergence vient donc de se tenir à TOURS avec succès : ce sont environ cent (…)

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : explication de vote du groupe GDR

Janvier 2010, par ocastex

Renouvellement des Conseils généraux et régionaux Eplication de vote du groupe GDR par Patrick Braouezec 26 janvier 2010 Nous pensions que le « big bang territorial » annoncé par Nicolas Sarkozy reposerait sur l’un des textes majeurs de la législature actuelle. Après les assauts de la (…)

929 000 consultations accordées au public par les ADIL en 2009

Janvier 2010, par ocastex

Dans son numéro 113 de janvier 2010 d’« Habitat Actualité », l’Association nationale pour l’information sur le logement (Anil) dresse le bilan de l’activité des associations départementales (Adil) en 2009. Extraits : ; 929 000 consultations accordées au public par les ADIL en 2009 Avec (…)

Manifeste pour une architecture responsable dans les métropoles et les territoires

Janvier 2010, par ocastex

Le mardi 26 janvier 2010, le Conseil national de l’Ordre des architectes organisait au Sénat un colloque sur « l’architecture et les métropoles » en présence d’élus locaux, d’architectes et d’experts. Ce colloque se déroulait en même temps que l’examen par les sénateurs du projet de loi sur la (…)

Le rapport de la mission parlementaire sur le voile intégral

Janvier 2010, par ocastex

Dn rapport adopté le 26 janvier, la mission d’information parlementaire sur le port du voile intégral préconise l’adoption d’une loi interdisant de « dissimuler son visage » dans les services publics. Les 18 propositions formulées par la mission parlementaire (les propositions n° 7, 8 et 18 (…)

Bilan statistique 2010 de la coopération intercommunale

Janvier 2010, par ocastex

Au 1er janvier 2010, la France compte 34 773 communes regroupées dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, soit 607 communes de plus qu’un an auparavant (34 166). Au cours de l’année, ce sont 303 communes isolées qui ont adhéré à des regroupements (…)

Taxe professionnelle : le conseil général de la Haute-Garonne va attaquer l’état

Janvier 2010, par ocastex

Lors de son débat budgétaire pour 2010, le conseil général de la Haute Garonne a adopté à l’unanimité une résolution contre la réforme de la taxe professionnelle. Présentée par Bertrand Auban, au nom des élus socialistes, PRG et communistes, la résolution contre la réforme de la taxe (…)