Articles syndiqués tirés de ce site

Principales dispositions de la loi de finances pour 2011 concernant les collectivités

Janvier 2011, par ocastex

Notes publiées sur le site de l’Association des maires de France sur les principales dispositions de la loi de finances pour 2011. La loi de finances pour 2011 comporte de nombreuses dispositions concernant les collectivités locales. En particulier, la première clause de réexamen de la réforme (…)

Principales dispositions de la loi de finances pour 2011 concernant les collectivités

Janvier 2011, par ocastex

Notes publiées sur le site de l’Association des maires de France sur les principales dispositions de la loi de finances pour 2011. La loi de finances pour 2011 comporte de nombreuses dispositions concernant les collectivités locales. En particulier, la première clause de réexamen de la réforme (…)

Avis défavorable au projet du Grand Paris du Conseil Municipal de Mitry-Mory

Janvier 2011, par contribution

Avis du Conseil Municipal de Mitry-Mory adopté à la majorité au Conseil Municipal du 16 Décembre 2010 donnant un avis défavorable au projet de réseau de transport du Grand-Paris. - Cidefil 03 janvier 2011 / URBA, Grand Paris, Grand (…)

Avis défavorable au projet du Grand Paris du Conseil Municipal de Mitry-Mory

Janvier 2011, par contribution

Avis du Conseil Municipal de Mitry-Mory adopté à la majorité au Conseil Municipal du 16 Décembre 2010 donnant un avis défavorable au projet de réseau de transport du Grand-Paris. - Cidefil 03 janvier 2011 / URBA, Grand Paris, Grand (…)

Pour G. Tron, « l’attractivité de la Fonction publique diminue »

Décembre 2010, par ocastex

L’attractivité de la Fonction publique diminue, a souligné mardi 21 décembre sur BFM le secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique Georges Tron, estimant qu’il fallait faire « toutes les réformes possibles et imaginables pour la rendre attractive ». Selon le dernier rapport annuel de la (…)

Partenariat renouvelé entre l’USH et la Caisse des Dépôts

Décembre 2010, par ocastex

L’Union sociale pour l’habitat (USH) et la Caisse des Dépôts ont signé le 15 décembre une convention de partenariat pour les années 2011-2013, qui prolonge et amplifie les actions engagées dans le cadre de l’accord 2008-2010. Les deux partenaires conviennent de consacrer à la mise en œuvre des (…)

Les dotations de l’Etat aux collectivités seront gelées jusqu’en 2014

Décembre 2010, par ocastex

Le Parlement a définitivement adopté, le 15 décembre, le projet de loi de finances pour 2011. Ce texte prévoyait un gel des dotations de l’Etat aux collectivités pendant 3 ans (2011-2013). Mais ce gel est porté à 4 ans par le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années (…)

Comment repeupler les déserts médicaux ?

Décembre 2010, par ocastex

Le Collectif interassociatif pour la santé (CISS) regroupe plus de trente associations d’usagers du système de santé. Pour son président, Christian Saout, résoudre le problème de la désertification médicale passe par des choix clairs et contraignants. C’est un choix de société qui relève de la (…)

2010, année déclarée Grande Cause nationale dans la lutte

Décembre 2010, par ocastex

Le Collectif Orléanais des Droits des Femmes a soumis une proposition aux élus municipaux communistes de la ville d’Orléans concernant la lutte contre les Violences faites aux Femmes. Lors du conseil municipal suivant, cette proposition a été adoptée par la ville. Ce qui veut dire que très (…)

Mondialisation, territoires et citoyenneté : pour une nouvelle approche de la réalité des territoires, de leur développement et de leur organisation

Décembre 2010, par ocastex

Le 11 janvier séance inaugurale du nouveau séminaire de la Fondation Gabriel Péri : « MONDIALISATION, TERRITOIRES ET CITOYENNETE : POUR UNE NOUVELLE APPROCHE DE LA REALITE DES TERRITOIRES, DE LEUR DEVELOPPEMENT ET DE LEUR ORGANISATION » Le monde est face à une crise économique, sociale, (…)