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Articles syndiqués tirés de ce site
- Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris
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Décembre 2015, par ocastex
Marylise Lebranchu a présenté, en conseil des ministres du 9 décembre dernier, une ordonnance complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux et aux communes situés dans ses limites territoriales. (…)
- Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris
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Décembre 2015, par ocastex
Marylise Lebranchu a présenté, en conseil des ministres du 9 décembre dernier, une ordonnance complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux et aux communes situés dans ses limites territoriales. (…)
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Décembre 2015, par ocastex
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Décembre 2015, par ocastex
Marylise Lebranchu a présenté, en conseil des ministres du 9 décembre dernier, une ordonnance complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux et aux communes situés dans ses limites territoriales. (…)
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Décembre 2015, par ocastex
Marylise Lebranchu a présenté, en conseil des ministres du 9 décembre dernier, une ordonnance complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux et aux communes situés dans ses limites territoriales. (…)
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Décembre 2015, par ocastex
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- Cop21 : les territoires, accélérateurs de la transition énergétique
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Décembre 2015, par ocastex
Les représentants des territoires ont fait salle comble mardi 8 décembre pour la table-ronde « territoires à énergie positive : accélérateurs de transitions » dans le cadre de la COP21 au Bourget. Régions, communautés de communes, métropoles, collectivités françaises et allemandes ont présenté (…)
- COP 21 : les territoires, accélérateurs de la transition énergétique
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Décembre 2015, par ocastex
Les représentants des territoires ont fait salle comble mardi 8 décembre pour la table-ronde « territoires à énergie positive : accélérateurs de transitions » dans le cadre de la COP21 au Bourget. Régions, communautés de communes, métropoles, collectivités françaises et allemandes ont présenté (…)
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Décembre 2015, par ocastex
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