ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)
- Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre
-
Décembre 2015, par ocastex
Une proposition de loi « favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre » a été déposée au Sénat le 15 décembre dernier par Michel LE SCOUARNEC, Sénateur du Morbihan (groupe communiste, républicain et citoyen). L’article premier de cette proposition de loi propose donc (…)