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Articles syndiqués tirés de ce site
- Hollande promet 3 millions d’euros pour le logement social, en baissant les ponctions de l’État sur la CDC
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Janvier 2016, par ocastex
A l’occasion du bicentenaire de la Caisse des dépôts (CDC), François Hollande a annoncé que l’État allait réduire ses prélèvements sur les bénéfices de la CDC afin de lui permettre d’investir davantage dans le domaine du développement durable. La CDC avait reversé 1,8 milliard d’euros à l’État (…)
- Crédits d’impôt et mesures fiscales dérogatoires pour les entreprises : la France est-elle paradis fiscal légal ?
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Janvier 2016, par ocastex
Intervention d’Eric Bocquet, sénateur du Nord, dans le cadre du débat au Sénat, organisé à l’initiative du groupe CRC, le mardi 12 janvier 2016 sur « Les incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays ». 5,34 Milliards d’euros de dépense (…)
- Crédits d’impôt et mesures fiscales dérogatoires pour les entreprises : la France est-elle paradis fiscal légal ?
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
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Janvier 2016, par ocastex
Intervention d’Eric Bocquet, sénateur du Nord, dans le cadre du débat au Sénat, organisé à l’initiative du groupe CRC, le mardi 12 janvier 2016 sur « Les incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays ». 5,34 Milliards d’euros de dépense (…)