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Articles syndiqués tirés de ce site
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
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- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)
- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)
- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)
- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)
- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)
- Le groupe communiste, républicain et citoyen vote contre
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Mars 2016, par ocastex
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Mars 2016, par ocastex
Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté le 1er mars 2016 en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine. En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix (…)