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Le Sénat rejette la création de la métropole de Paris

Juin 2013, par ocastex

Le 3 juin, les sénateurs ont rejeté la création de la métropole Paris. En séance publique, ils ont adopté des amendements de suppression des articles traitant de l’organisation de Paris et de l’Ile-de-France, présentés par les groupes UMP et CRC. Les sénateurs ont supprimé par 161 voix contre (…)

Le Sénat rejette la création de la métropole de Paris

Juin 2013, par ocastex

Le 3 juin, les sénateurs ont rejeté la création de la métropole Paris. En séance publique, ils ont adopté des amendements de suppression des articles traitant de l’organisation de Paris et de l’Ile-de-France, présentés par les groupes UMP et CRC. Les sénateurs ont supprimé par 161 voix contre (…)

Le Sénat rejette la création de la métropole de Paris

Juin 2013, par ocastex

Le 3 juin, les sénateurs ont rejeté la création de la métropole Paris. En séance publique, ils ont adopté des amendements de suppression des articles traitant de l’organisation de Paris et de l’Ile-de-France, présentés par les groupes UMP et CRC. Les sénateurs ont supprimé par 161 voix contre (…)

Le Sénat rejette la création de la métropole de Paris

Juin 2013, par ocastex

Le 3 juin, les sénateurs ont rejeté la création de la métropole Paris. En séance publique, ils ont adopté des amendements de suppression des articles traitant de l’organisation de Paris et de l’Ile-de-France, présentés par les groupes UMP et CRC. Les sénateurs ont supprimé par 161 voix contre (…)

RESOLUTION de l’Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat

Juin 2013, par ocastex

Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat, 29-30 mai 2013 - La Rochelle RESOLUTION Dans un contexte économique et social marqué par une forte crise du logement, les Offices publics de l’habitat veulent prendre toute leur place dans les objectifs de construction et de rénovation (…)

RESOLUTION de l’Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat

Juin 2013, par ocastex

Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat, 29-30 mai 2013 - La Rochelle RESOLUTION Dans un contexte économique et social marqué par une forte crise du logement, les Offices publics de l’habitat veulent prendre toute leur place dans les objectifs de construction et de rénovation (…)

RESOLUTION de l’Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat

Juin 2013, par ocastex

Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat, 29-30 mai 2013 - La Rochelle RESOLUTION Dans un contexte économique et social marqué par une forte crise du logement, les Offices publics de l’habitat veulent prendre toute leur place dans les objectifs de construction et de rénovation (…)

RESOLUTION de l’Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat

Juin 2013, par ocastex

Assemblée générale des Offices publics de l’Habitat, 29-30 mai 2013 - La Rochelle RESOLUTION Dans un contexte économique et social marqué par une forte crise du logement, les Offices publics de l’habitat veulent prendre toute leur place dans les objectifs de construction et de rénovation (…)

C. Favier demande à M. Lebranchu de s’expliquer sur ses objectifs en termes de mutualisation des services des collectivités

Juin 2013, par ocastex

Séance du vendredi 31 mai 2013 : Rappel au réglement Intervention de Christian Favier : Madame la présidente, mon rappel au règlement se fonde sur l’article 35 de notre règlement, relatif à l’organisation de nos travaux. Madame la ministre, au cours de la discussion générale du projet de loi (…)

C. Favier demande à M. Lebranchu de s’expliquer sur ses objectifs en termes de mutualisation des services des collectivités

Juin 2013, par ocastex

Séance du vendredi 31 mai 2013 : Rappel au réglement Intervention de Christian Favier : Madame la présidente, mon rappel au règlement se fonde sur l’article 35 de notre règlement, relatif à l’organisation de nos travaux. Madame la ministre, au cours de la discussion générale du projet de loi (…)