Articles syndiqués tirés de ce site

De nouveaux droits pour les jeunes maintenant !

Juin 2013, par ocastex

Mercredi 19 juin 2013 de 09h00 à 17h00 Salle Philippe Roux 58 avenue de la Convention 93120 LA COURNEUVE Objectif : Réfléchir à de nouveaux droits pour et avec les jeunes et échanger sur les expériences des collectivités territoriales. La situation des jeunes aujourd’hui est critique. De (…)

Réaction de Gaby CHARROUX député des Bouches-du-Rhône suite au vote au Sénat de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Juin 2013, par ocastex

MÉTROPOLE : UN DÉNI DE DÉMOCRATIE DE PLUS ? Le Sénat a voté, dans la nuit du 5 juin, l’article 30 de la loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles instituant la métropole d’Aix-Marseille. Les sénateurs, représentants élus des collectivités territoriales, ont pris (…)

Le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a été adopté en séance publique au Sénat le 6 juin

Juin 2013, par ocastex

Le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a été adopté en séance publique le 6 juin. Le texte a été adopté par 182 voix pour, 38 contre et 125 abstentions. Groupe Communiste, Républicain et Citoyen : 19 contre. Groupe UMP : 32 pour, 92 (…)

L’AMF dénonce un risque de transfert de la dette de l’Etat vers les collectivités locales

Juin 2013, par ocastex

Le Comité directeur de l’AMF, réuni le 6 juin, a interpellé le Gouvernement sur les risques de forte perturbation de l’équilibre financier des collectivités locales du fait de la contribution exceptionnelle de 1,5 milliard d’euros en 2014 et de 3 milliards d’euros en 2015 demandée aux (…)

Après l’adoption par le Sénat du premier volet de la réforme territoriale

Juin 2013, par ocastex

Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi gouvernemental relatif à « la modernisation de l’action publique et l’affirmation des métropoles » par 182 voix contre 38. Le texte a bénéficié de l’appui « bienveillant » du groupe UMP (32 pour, 92 abstentions, 7 contre). Le vote dans les (…)

Nous refusons la concentration des pouvoirs locaux - Groupe CRC Sénat

Juin 2013, par ocastex

Le groupe CRC a voté contre la loi de « modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles » qui a été adoptée au Sénat. Seuls les groupes socialiste et Radical ont voté pour ce texte, accompagnés de centristes et de quelques élus UMP. C’est finalement grâce à la bienveillante (…)

Mort de Clément Meric : Indignation de l’Anecr

Juin 2013, par cmarin

L’Anecr exprime son horreur, sa révolte et son indignation après la mort du jeune Clément MERIC, tombé hier sous les coups de militants d’extrême-droite à Paris. Elle appelle les élu(e)s de la République à participer, ceints de leur écharpe, au rassemblement organisé ce soir à 18h30 Place Saint (…)

Mort de Clément Meric : Indignation de l’Anecr

Juin 2013, par cmarin

L’Anecr exprime son horreur, sa révolte et son indignation après la mort du jeune Clément MERIC, tombé hier sous les coups de militants d’extrême-droite à Paris. Elle appelle les élu(e)s de la République à participer, ceints de leur écharpe, au rassemblement organisé ce soir à 18h30 Place Saint (…)

Mort de Clément Meric : Indignation de l’Anecr

Juin 2013, par cmarin

L’Anecr exprime son horreur, sa révolte et son indignation après la mort du jeune Clément MERIC, tombé hier sous les coups de militants d’extrême-droite à Paris. Elle appelle les élu(e)s de la République à participer, ceints de leur écharpe, au rassemblement organisé ce soir à 18h30 Place Saint (…)

Gaz de schiste : la loi ne changera pas

Juin 2013, par ocastex

La ministre de l’Ecologie Delphine Batho a exclu le 5 juin lors d’un débat RMC/BFM-TV avec Laurence Parisot, toute modification de la loi sur le gaz de schiste qui interdit la fracturation hydraulique, seule méthode connue pour extraire le précieux gaz. La ministre a justifié l’interdiction par (…)