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Articles syndiqués tirés de ce site
- Quelle alternative aux expulsions locatives, aux coupures d’énergie et d’eau, pour le droit fondamental au logement ?
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Janvier 2014, par ocastex
Quelle alternative aux expulsions locatives, aux coupures d’énergie et d’eau, pour le droit fondamental au logement ? Comment construire une sécurité sociale du logement tout au long de la vie ? Objectif : prendre conscience de la nécessité d’une action nationale contre les expulsions, les (…)
- Quelle alternative aux expulsions locatives, aux coupures d’énergie et d’eau, pour le droit fondamental au logement ?
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Janvier 2014, par ocastex
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- « Le maire et les antennes relais de téléphonie mobile »
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Janvier 2014, par ocastex
Dans cette note, régulièrement mise à jour, les services de l’Association des maires de France ont souhaité apporter des éléments d’information aux maires afin de les aider à répondre aux interrogations des citoyens qui les sollicitent à l’occasion d’un projet d’installation d’une antenne relais (…)
- « Le maire et les antennes relais de téléphonie mobile »
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Janvier 2014, par ocastex
Dans cette note, régulièrement mise à jour, les services de l’Association des maires de France ont souhaité apporter des éléments d’information aux maires afin de les aider à répondre aux interrogations des citoyens qui les sollicitent à l’occasion d’un projet d’installation d’une antenne relais (…)
- Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales
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Janvier 2014, par ocastex
Dans un dossier publié sur son site, « La Gazette des communes » a sélectionné les grands dossiers qui concerneront les collectivités territoriales en 2014. Au sommaire : Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales Elections : Les règles du jeu changent pour les municipales (…)
- Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales
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Janvier 2014, par ocastex
Dans un dossier publié sur son site, « La Gazette des communes » a sélectionné les grands dossiers qui concerneront les collectivités territoriales en 2014. Au sommaire : Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales Elections : Les règles du jeu changent pour les municipales (…)
- Justice du 21e siècle : pour une justice de qualité au service du justiciable
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Janvier 2014, par ocastex
Communiqué du Syndicat de la magistrature en vue de la réforme annoncée de l’organisation judiciaire, et notamment du colloque organisé par le ministère de la justice sur « la justice du 21e siècle » les 10 et 11 janvier 2014, sur la base des rapports déposés par les groupes de travail sur "la (…)
- Justice du 21e siècle : pour une justice de qualité au service du justiciable
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Janvier 2014, par ocastex
Communiqué du Syndicat de la magistrature en vue de la réforme annoncée de l’organisation judiciaire, et notamment du colloque organisé par le ministère de la justice sur « la justice du 21e siècle » les 10 et 11 janvier 2014, sur la base des rapports déposés par les groupes de travail sur "la (…)
- Avenir de l’organisation décentralisée de la République : interventions des sénateurs du groupe CRC
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Janvier 2014, par ocastex
Organisation décentralisée de la République : le Sénat a débattu le 7 janvier 2013 sur les conclusions de la mission commune d’information. Les interventions des sénateurs communistes : Les communes constituent le pivot de l’organisation territoriale, le cœur battant de notre République - Par (…)
- Avenir de l’organisation décentralisée de la République : interventions des sénateurs du groupe CRC
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Janvier 2014, par ocastex
Organisation décentralisée de la République : le Sénat a débattu le 7 janvier 2013 sur les conclusions de la mission commune d’information. Les interventions des sénateurs communistes : Les communes constituent le pivot de l’organisation territoriale, le cœur battant de notre République - Par (…)