ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- Projet de loi sur le sport : l’Etat va renoncer à la tutelle sur les fédérations
-
Janvier 2014, par ocastex
Selon le site « Localtis », la ministre du Sport Valérie Fourneyron, a écrit au comité national olympique et sportif françias pour annoncer les points de la future loi de modernisation du sport. La tutelle du ministère sur les fédérations devrait faire place à une politique de « (…)
- Projet de loi sur le sport : l’Etat va renoncer à la tutelle sur les fédérations
-
Janvier 2014, par ocastex
Selon le site « Localtis », la ministre du Sport Valérie Fourneyron, a écrit au comité national olympique et sportif françias pour annoncer les points de la future loi de modernisation du sport. La tutelle du ministère sur les fédérations devrait faire place à une politique de « (…)
- Réforme du financement des hôpitaux publics : quel impact sur leur niveau d’activité ?
-
Janvier 2014, par ocastex
Études et résultats n° 862 - Janvier 2014 : Réforme du financement des hôpitaux publics : quel impact sur leur niveau d’activité ? L’adoption de la tarification à l’activité (T2A) a modifié le mode de financement du secteur hospitalier. L’objectif du législateur était d’accroître l’efficience (…)
- Réforme du financement des hôpitaux publics : quel impact sur leur niveau d’activité ?
-
Janvier 2014, par ocastex
Études et résultats n° 862 - Janvier 2014 : Réforme du financement des hôpitaux publics : quel impact sur leur niveau d’activité ? L’adoption de la tarification à l’activité (T2A) a modifié le mode de financement du secteur hospitalier. L’objectif du législateur était d’accroître l’efficience (…)
- LE DEDALE DE L’ASILE A LA FRONTIERE - Comment la France ferme ses portes aux exilés
-
Janvier 2014, par ocastex
Dix ans après la publication du premier rapport de l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) sur les dérives de la procédure d’admission au titre de l’asile, celles-ci perdurent en dépit de l’instauration par la loi de 22 novembre 2007 d’un recours suspensif. (…)
- LE DEDALE DE L’ASILE A LA FRONTIERE - Comment la France ferme ses portes aux exilés
-
Janvier 2014, par ocastex
Dix ans après la publication du premier rapport de l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) sur les dérives de la procédure d’admission au titre de l’asile, celles-ci perdurent en dépit de l’instauration par la loi de 22 novembre 2007 d’un recours suspensif. (…)
- Le Sénat conserve l’immunité parlementaire de Serge Dassault
-
Janvier 2014, par ocastex
Cidefil 10 janvier 2014 / image_du_jour
- Le Sénat conserve l’immunité parlementaire de Serge Dassault
-
Janvier 2014, par ocastex
Cidefil 10 janvier 2014 / image_du_jour
- Un an après l’odieux triple assassinat de Leyla, Sakine et Fidan, manifestons le 11 janvier à Paris pour la vérité et la justice
-
Janvier 2014, par ocastex
L’ANECR appelle les élus à participer nombreux à la manifestation organisée le 11 janvier, un an après le lâche assassinat en plein cœur de Paris de trois militantes kurdes, Leyla Soylemez, Sakine Cansiz et Fidan Dogan. Ce crime ne doit en effet ni être étouffé, ni rester impuni. Notre (…)
- Un an après l’odieux triple assassinat de Leyla, Sakine et Fidan, manifestons le 11 janvier à Paris pour la vérité et la justice
-
Janvier 2014, par ocastex
L’ANECR appelle les élus à participer nombreux à la manifestation organisée le 11 janvier, un an après le lâche assassinat en plein cœur de Paris de trois militantes kurdes, Leyla Soylemez, Sakine Cansiz et Fidan Dogan. Ce crime ne doit en effet ni être étouffé, ni rester impuni. Notre (…)