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Financement des nouveaux rythmes scolaires : courrier de Michel Le Scouarnec à Najat Vallaud-Belkacem

Octobre 2014, par ocastex

Michel Le Scouarnec, Sénateur du Morbihan, a adressé à la Ministre de l’Éducation Nationale un courrier au sujet du financement des nouveaux rythmes scolaires. Après les récentes annonces du Gouvernement de prolonger le fonds d’amorçage pour la rentrée 2016, il lui demande de transformer ce (…)

Financement des nouveaux rythmes scolaires : courrier de Michel Le Scouarnec à Najat Vallaud-Belkacem

Octobre 2014, par ocastex

Michel Le Scouarnec, Sénateur du Morbihan, a adressé à la Ministre de l’Éducation Nationale un courrier au sujet du financement des nouveaux rythmes scolaires. Après les récentes annonces du Gouvernement de prolonger le fonds d’amorçage pour la rentrée 2016, il lui demande de transformer ce (…)

Quand les pouvoirs publics ne respectent plus les procédures démocratiques, il ne faut pas s’étonner de la crise de confiance de la France envers ses représentants

Octobre 2014, par ocastex

Délimitation des régions (deuxième lecture) : Exception d’irrecevabilité Motion n°72, présentée par M. Favier et les membres du groupe CRC. À l’article 1er En application de l’article 44, alinéa 2, du Règlement, le Sénat déclare irrecevable l’article 1er du projet de loi, adopté par (…)

Quand les pouvoirs publics ne respectent plus les procédures démocratiques, il ne faut pas s’étonner de la crise de confiance de la France envers ses représentants

Octobre 2014, par ocastex

Délimitation des régions (deuxième lecture) : Exception d’irrecevabilité Motion n°72, présentée par M. Favier et les membres du groupe CRC. À l’article 1er En application de l’article 44, alinéa 2, du Règlement, le Sénat déclare irrecevable l’article 1er du projet de loi, adopté par (…)

Quand les pouvoirs publics ne respectent plus les procédures démocratiques, il ne faut pas s’étonner de la crise de confiance de la France envers ses représentants

Octobre 2014, par ocastex

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Quand les pouvoirs publics ne respectent plus les procédures démocratiques, il ne faut pas s’étonner de la crise de confiance de la France envers ses représentants

Octobre 2014, par ocastex

Délimitation des régions (deuxième lecture) : Exception d’irrecevabilité Motion n°72, présentée par M. Favier et les membres du groupe CRC. À l’article 1er En application de l’article 44, alinéa 2, du Règlement, le Sénat déclare irrecevable l’article 1er du projet de loi, adopté par (…)

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