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Articles syndiqués tirés de ce site
- Nouvelle carte des régions et calendrier électoral : l’Assemblée adopte le texte en nouvelle lecture
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
- Nouvelle carte des régions et calendrier électoral : l’Assemblée adopte le texte en nouvelle lecture
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
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Décembre 2014, par ocastex
Le 9 décembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. 270 députés ont voté pour, 242 députés ont voté contre et 30 députés se sont abstenus. (Voir (…)
- Pour une réforme de l’asile garante des libertés individuelles et de l’accès aux droits
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Décembre 2014, par ocastex
Communiqué des Amoureux au Ban public, de la Cimade Rhône-Alpes, la Ligue des Droits de l’Homme Rhône, de RESF et de Resovigi : Le 9 décembre, les parlementaires vont examiner le projet de loi relatif à l’asile. Cette réforme comme celle sur l’immigration en préparation, s’inscrit dans la (…)