Articles syndiqués tirés de ce site

Un nouveau manifeste de l’OZP pour l’éducation prioritaire

Janvier 2017, par ocastex

L’Observatoire des zones prioritaires (OSP), association qui regroupe des acteurs de l’éducation prioritaire, a publié le 11 janvier un Manifeste qui formule plusieurs propositions visant à "faire de l’éducation prioritaire le levier de la refondation de la scolarité obligatoire et de la (…)

L’APVF détaille les mesures qui affectent les services publics locaux et la fonction publique

Janvier 2017, par ocastex

L’Association des petites villes de France détaille, sur son site, les principales évolutions de la loi Egalité et citoyenneté, votée le 22 décembre 2016. Après un point sur le logement la semaine dernière, l’association d’élu(e)s s’arrête sur la fonction publique, la restauration scolaire et la (…)

Tout ce qu’il faut savoir sur l’élection du nouveau Président du Parlement

Janvier 2017, par ocastex

Le Parlement européen est entré dans la seconde moitié de la législature 2014-2019. Ce mardi 17 janvier, l’ensemble des députés réunis en session plénière à Strasbourg éliront un nouveau Président pour succéder à Martin Schulz. Ils choisiront également quatorze vice-présidents et cinq (…)

Protection des lanceurs d’alerte // Textes nouveaux

Janvier 2017, par ocastex

La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 « relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique » comporte une série de dispositions visant à protéger les « lanceurs d’alerte », définis comme les personnes physiques qui révèlent ou signalent, de (…)

Point d’étape sur la sécurité des écoles, des collèges et des lycées

Janvier 2017, par ocastex

Dans un communiqué publié le 13 janvier dernier, Najat Vallaud-Belkacem annonce que "depuis la rentrée scolaire 2016, 13 millions d’euros ont d’ores et déjà été engagés par le Gouvernement pour accompagner les collectivités gestionnaires dans la conduite de travaux de sécurisation de l’espace (…)

450 intercommunalités procèdent à la réinstallation de leurs assemblées et à l’élection de leur exécutif

Janvier 2017, par ocastex

Les 450 intercommunalités issues des fusions intervenues au premier janvier 2017 procèdent actuellement à la réinstallation de leurs assemblées et à l’élection de leur exécutif. Elles disposent jusqu’au 27 janvier pour procéder à cette première réunion. L’Assemblée des communautés de France (…)

Journée nationale du 14 mars 2017 : "Oui au logement social"

Janvier 2017, par ocastex

Alors que le Cidefe organise le 25 février 2017 à Montreuil la Rencontre nationale des élu-es pour le droit au logement (S’inscrire), l’Union sociale pour l’habitat (USH) et ses partenaires donnent, de leur côté, rendez-vous le 14 mars 2017 pour participer à la journée « Oui au logement social » (…)

Grand froid : mobilisation de gymnases, salles communales, accueils de jour …

Janvier 2017, par ocastex

Face à la vague de froid, le gouvernement met en place un « pilotage national quotidien » : En matière d’hébergement des personnes sans domicile fixe, ces mesures visent en priorité : •à ouvrir des places temporaires exceptionnelles, au-delà des places hivernales déjà ouvertes, en fonction des (…)

Faire valoir ses droits d’élu-e

Janvier 2017, par ocastex

Avec Jean-Louis Péru, avocat Le libre exercice de leurs mandats par les élus territoriaux a le caractère d’une liberté fondamentale. Cette vérité est d’autant plus à rappeler que l’élu-e est en situation dite « minoritaire », parfois isolé-e, trop souvent écarté-e des décisions prises et de (…)

Collectivités et associations : publication d’un livre blanc

Janvier 2017, par ocastex

Les experts SVP proposent un livre blanc sur les règles relatives aux relations entre collectivités et associations. Le livre blanc répond à ces problématiques : ● Conditions de légalité du subventionnement ● Principales obligations liées au subventionnement ● Mises à disposition de moyens (…)