Articles syndiqués tirés de ce site

171 plages françaises seraient interdites de baignade en 2015

Juillet 2009, par ocastex

Surfrider Foundation Europe a publié le 8 juillet uneétude 2009 sur la qualité des eaux de baignade en mer. Cette étude menée tous les ans, a la particularité de porter sur l’impact qu’a la nouvelle directive européenne 2006/7/CE sur le classement des plages françaises. 9% soit 171 plages du (…)

Nicolas Sarkozy propose aux partenaires sociaux des réunions bilatérales en juillet et à la rentrée

Juillet 2009, par ocastex

Dans un courrier adressé le 7 juillet aux syndicats et au patronat, N. Sarkozy souhaite que les « échanges » du 1er juillet avec les partenaires sociaux sur les grands sujets, comme l’emploi des jeunes, soient « approfondis » dans le mois qui vient et à la rentrée, en vue du prochain rendez-vous (…)

« Taxe carbone » : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès

Juillet 2009, par ocastex

Le 8 juillet au Sénat, les sénateurs Fabienne Keller (UMP) et Jean Arthuis (Nv.Centre) ont présenté les conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale portant sur la création d’une taxe carbone et la régulation des marchés de CO2. Après un rappel des enjeux écologiques et (…)

Sabiha AHMINE : où va la politique de la ville ?

Juillet 2009, par contribution

Par Sabiha AHMINE, conseillère régionale du Rhône, commission Politique de la Ville (1re Vice-Présidente) : Nous venons d’apprendre la suppression de subventions étatiques de la politique de la ville pour plusieurs associations lyonnaises. C’est une régression qui va à nouveau affaiblir notre (…)

L’APVF demande au gouvernement le rythme d’évolution de ses dotations pour 2010

Juillet 2009, par ocastex

L’APVF demande au Gouvernement de faire connaître sans tarder aux collectivités locales le rythme d’évolution de ses dotations pour 2010 "Après les propos du ministre du Budget et des Comptes publics, Eric Woerth, lors du débat d’orientation budgétaire à l’Assemblée nationale, l’Association des (…)

Suppression de la taxe professionnelle : les ménages et les collectivités locales seront les perdants !

Juillet 2009, par ocastex

Communiqué du 9 juillet du Syndicat National Unifié des Impôts concernant la suppression de la Taxe professionnelle : Après l’annonce par le Président de la République début 2009 de la suppression de la taxe professionnelle, la question de l’imposition locale des entreprises se pose avec une (…)

Autocars : Interdiction des transports d’enfants le 11 juillet

Juillet 2009, par ocastex

Les transports de groupes d’enfants sont interdits sur l’ensemble du réseau routier en France le 11 juillet et le 1er août 2009 de 0 heure à minuit. Cette mesure s’applique aux groupes de plus de 8 enfants de moins de 17 ans transportés par autocar hors de la zone constituée par le département (…)

Taxe Professionnelle : une réforme inacceptable !

Juillet 2009, par ocastex

Taxe Professionnelle : une réforme inacceptable ! Le gouvernement satisfait les intérêts du MEDEF au détriment des habitants Le gouvernement a présenté mercredi 08 juillet 2009 son projet de réforme de la Taxe Professionnelle, qui, en achevant de la vider de son contenu, vise de facto à (…)

Trente-trois nouvelles universités vont passer à l’autonomie en 2010

Juillet 2009, par ocastex

Trente-trois nouvelles universités vont passer à l’autonomie à partir du 1er janvier 2010, a annoncé Valérie Pécresse, le 9 juillet sur France 2. La ministre recevra le 10 juillet les présidents de ces trente-trois établissements. Après les 18 premières universités passées à l’autonomie début (…)

Salah Hamouri : courrier adressé par les Conseillers Régionaux Rhône-Alpes au Président de la République

Juillet 2009, par ocastex

Les Conseillers Régionaux Rhône-Alpes : Anselme Annie, Bochaton Jean-Michel, Cukierman Cécile, Françoise Perrin, Francis Gimbert, Elisa Martin, Myriam Combet, Véronique Louis, Capucine Le Douarin, Gilles Ravache, Gérard Bertrand, Auguste François, Gerbie - Cidefil 10 juillet 2009 / Salah (…)