Articles syndiqués tirés de ce site

Le Guide statistique de la fiscalité locale en 2008

Juillet 2009, par cmarin

Cet ouvrage constitue la vingt-cinquième édition du guide statistique de la fiscalité directe locale. Il porte sur l’exercice 2008 et fournit des indicateurs de référence pour chaque type de collectivité locale et pour l’ensemble des grandeurs représentatives de la fiscalité directe locale : (…)

Elections territoriales : Nicolas Sarkozy prévoit un mode de scrutin qui fera gagner son parti malgré un déficit de voix

Juillet 2009, par ocastex

Elections territoriales : Nicolas Sarkozy prévoit un mode de scrutin qui fera gagner son parti malgré un déficit de voix Nicolas Sarkozy a expliqué, mardi, aux dirigeants de la majorité qu’il souhaitait que les conseillers territoriaux, qui vont remplacer conseillers généraux et conseillers (…)

Elections territoriales : Nicolas Sarkozy prévoit un mode de scrutin qui fera gagner son parti malgré un déficit de voix

Juillet 2009, par presse

Elections territoriales : Nicolas Sarkozy prévoit un mode de scrutin qui fera gagner son parti malgré un déficit de voix Nicolas Sarkozy a expliqué, mardi, aux dirigeants de la majorité qu’il souhaitait que les conseillers territoriaux, qui vont remplacer conseillers généraux et conseillers (…)

Un dossier de l’AMF sur la réforme de la taxe professionnelle

Juillet 2009, par ocastex

Le 23 juillet, l’Association des maires de France a publié sur son site un dossier qui a pour objectif de faire le point sur la réforme de la TP engagée par le Gouvernement, qui figurera dans le projet de loi de finances pour 2010 discuté cet automne au Parlement. Il vise à "donner au lecteur (…)

Quand les services publics sont remplacés par des bornes informatiques

Juillet 2009, par ocastex

Après avoir laissé partir les services publics de l’emploi et de la Sécurité sociale, la Communauté de commune de la Grandvallière, dans le département du Jura, prépare l’installation de bornes informatiques pour les remplacer. Dans cette région montagnarde de Franche Comté, le territoire (…)

Le Parlement vote définitivement le rattachement de la gendarmerie à l’Intérieur

Juillet 2009, par ocastex

Le projet de loi qui rattache la gendarmerie au ministère de l’intérieur a été définitivement adopté, lors d’un ultime vote, le 23 juillet, par le Parlement. Le ministre de l’intérieur aura désormais le contrôle de l’organisation et du budget de la gendarmerie, qui dépendait auparavant de la (…)

L’état de la préparation face à la pandémie grippale : les collectivités sollicitées

Juillet 2009, par ocastex

Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé et des sports ont présenté une communication relative à l’état de la préparation face à la pandémie grippale lors du conseil des ministres du 22 juillet. Au vu des dernières données (…)

Le Parlement a adopté définitivement jeudi le projet de loi programme « Grenelle I »

Juillet 2009, par ocastex

Le Parlement a adopté définitivement le 23 juillet le projet de loi programme « Grenelle I », avant d’examiner le « Grenelle II » à l’automne. Intervention de Jean-Paul Lecoq pour les Député-e-s communistes, républicains, du Parti de Gauche : "Les députés communistes n’étaient pas conviés à (…)

Jeunesse : l’UNIOPSS s’interroge sur le livre vert

Juillet 2009, par ocastex

Communiqué de l’UNIOPSS du 20 juillet : Le livre vert sur la jeunesse a fait l’objet d’une concertation large et réellement approfondie que l’Uniopss salue. Au final, il comporte de nombreuses mesures positives. S’il est appliqué intégralement et de façon fidèle à ce qui est écrit, il (…)

Débat sur BFM : Mobilité des fonctionnaires : vers une « privatisation qui ne veut pas dire son nom » ?

Juillet 2009, par cmarin

Débat sur BFM : Mobilité des fonctionnaires : vers une « privatisation qui ne veut pas dire son nom » ? Avec : Jean Marc Canon Secrétaire général de l’UGFF-CGT (Union Générale des Fédérations de Fonctionnaires CGT) Brigitte Jumel Secrétaire générale des fonctionnaires CFDT Jacques-Alain (…)