Articles syndiqués tirés de ce site

L’AMIF demande que les Maires soient considérés comme des partenaires co-décisionnaires pleinement associés au projet

Septembre 2009, par ocastex

Depuis plusieurs mois, les élus entendent parler des grands projets d’infrastructures de transports autour de 8 pôles choisis, et l’AMIF a participé à la réflexion autour des 10 projets architecturaux voulus par le Président de la République. C’est pourquoi Claude PERNES, après avoir fait état (…)

Pour JP Raffarin il n’est « pas acceptable » que l’Etat mette « les collectivités » sous tutelle en substituant des « dotations » à une « responsabilité fiscale »

Septembre 2009, par ocastex

Sur Canal + l’ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a vivement contesté les modalités de réforme de la taxe professionnelle, jugeant qu’il n’est « pas acceptable » que l’Etat mette « les collectivités » sous tutelle en substituant des « dotations » à une « responsabilité fiscale ». (…)

SANTÉ, TERRITOIRES, POPULATIONS - Le 17 octobre au Mans

Septembre 2009, par ocastex

SANTÉ, TERRITOIRES, POPULATIONS 17 Octobre 2009 De 9h30 à 17h Amphithéâtre Mercure Faculté de droit et Sciences économiques de l’Université du Maine 72181 Le Mans Différents textes de lois et dispositifs organisent la politique de santé publique. Sa mise en oeuvre à l’hôpital, (…)

Des initiatives concernant la votation citoyenne du 3 octobre 2009

Septembre 2009, par ocastex

La Ville de Stains se mobilise contre le projet de privatisation de la Poste. Un vote local sera effectué le 3 octobre devant tous les bureaux de vote et depuis le 25 septembre à) l’Hôtel de Ville et sur www.ville-stains.fr . En pièces jointes, vous trouverez un communiqué de presse te la (…)

Appel à témoin sur la situation d’une ville attaquée devant le TA pour avoir organisé une votation sur la Poste

Septembre 2009, par ocastex

Appel à témoin sur la situation d’une ville attaquée devant le TA pour avoir organisé une votation sur la Poste. Le préfet attaque la démocratie locale La mairie d’Entraigues-Sur-la-Sorgue dans le Vaucluse vient d’être assignée en justice par le préfet du département au sujet d’une (…)

Solidarité, j’écris ton nom.

Septembre 2009, par contribution

Solidarité aux expulsés. Intervention d’Olivier Dartigolles ( PCF) lors du conseil municipal de Pau le 17 septembre. Madame la Maire, Vous venez d’évoquer les réactions provoquées par l’inauguration de la fresque murale de Billère – en signe de solidarité avec les familles sans papiers (…)

L’emploi dans la Drôme : tout va très bien Madame la marquise !

Septembre 2009, par cmarin

La vague de la crise percute durement le département de la Drôme mais pour le Préfet « tout va très bien madame la marquise » ! Par Jean-Michel Bochaton, conseiller régional de la Drôme "Le département de la Drôme est, depuis des années, celui de tout Rhône Alpes qui a le plus fort taux de (…)

Ne pas favoriser le dumping des écoles privées !

Septembre 2009, par cmarin

Communiqué de l’UFAL "L’Assemblée nationale entame ce jour l’examen de la proposition de loi Carle (déjà adoptée par le Sénat) visant à « garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d’association lorsqu’elles accueillent des élèves (…)

Intervention de Roland Muzeau

Septembre 2009, par ocastex

JOURNEES PARLEMENTAIRES - DES 24 ET 25 SEPTEMBRE 2009 INTERVENTION DE ROLAND MUZEAU PORTE PAROLE DES DEPUTE-E-S COMMUNISTES, REPUBLICAINS ET PARTI DE GAUCHE Nous sommes réunis aujourd’hui alors que se déroule à Pittsburg un sommet du G20 où l’Union européenne va, nous dit-on, « mettre la (…)

RASED : amputation d’un tiers de leurs effectifs

Septembre 2009, par elunet

Au cours de l’année 2008-2009, la pétition « sauvons les RASED » a obtenu 284 000 signatures. La FNAME - Fédération Nationale des Associations de Maîtres E) remercie toutes les personnes qui l’ont signée. Cette pétition, action nationale parmi d’autres, a permis de défendre les aides (…)