ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- 7e Journée mondiale contre la peine de mort : Eduquer à l’abolition
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Octobre 2009, par elunet
A l’initiative de la Coalition mondiale contre la peine de mort La 7e Journée mondiale contre la peine de mort du 10 octobre 2009 est consacrée au projet « Eduquer à l’abolition ». Une animation publique aura lieu à Paris à l’appel de plusieurs organisations : Ensemble Contre la Peine de Mort (…)
- FCTVA : quelles modalités de versement en 2010 ?
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Octobre 2009, par ocastex
Le 8 octobre, Cidefil vous annonçait une note de l’AMF concernant le FCTVA : quelles modalités de versement en 2010 ?. Nous avons fait une erreur de droit d’auteur. Il ne s’agit pas d’une note de l’association des maires de France mais d’un article paru dans Maire info le 6 octobre et repris à (…)
- 66 % des Français se disent de plus en plus stressés au travail
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Octobre 2009, par ocastex
66 % des Français se disent de plus en plus stressés au travail, selon la troisième édition de l’Observatoire des perceptions et attentes des Français quant aux risques encourus dans la vie quotidienne, dont les résultats ont été révélés le 6 octobre. L’enquête a été menée par l’institut (…)
- Le Comité interministériel de prévention de la délinquance s’est tenu à Villeneuve-la-Garenne
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Octobre 2009, par elunet
Le Premier ministre, François Fillon, a présidé, le 2 octobre dernier, à Villeneuve-la-Garenne (92), le Comité interministériel de prévention de la délinquance au cours duquel il a lancé le « Plan national de prévention de la délinquance et d’aide aux victimes ». Applicable dès le 1er janvier (…)
- Demande d’approbation du SDRIF et avis sur l’avant projet de loi « Grand Paris »
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Octobre 2009, par ocastex
Intervention de François Labroille (groupe communiste, alternative citoyenne, républicain, et parti de gauche) en séance du Conseil régional d’Ile-de-France du 8 octobre 2009 DEMANDE D’APPROBATION DU SDRIF ET AVIS SUR L’AVANT-PROJET DE LOI « GRAND PARIS » Avec ce dossier, chacun pressent que (…)
- La CNDP regrette que le projet du Grand Paris ne fasse pas l’objet d’un débat public organisé selon les règles du droit commun
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Octobre 2009, par ocastex
La Commission nationale du débat public a rendu le 7 octobre un avis sur le projet du Grand Pari s. Elle a pris connaissance du projet de loi présenté au Conseil des ministres le même jour. Pour la CNDP "au moment même où la loi Grenelle I et II renforcent son rôle, elle s’étonne que, pour (…)
- Rencontre publique autour de l’avenir de la métropole et de la région Île-de-France
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Octobre 2009, par ocastex
Rencontre publique autour de l’avenir de la métropole et de la région Île-de-France le : mercredi 21 octobre 2009 de 17h30 à 20h30 au conseil régional d’Île-de-France Hémicycle, 57, rue de Babylone, 75007 Paris métro Saint-François-Xavier (ligne 13) Déroulement : présentation : (…)
- Le niveau de construction le plus bas des 30 dernières années
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Octobre 2009, par elunet
L’IAURIF et l’INSEE publie une synthèse sur les conditions de logements en Ile-de-France dans laquelle les organismes constatent que l’offre de logements est insuffisante par rapport aux besoins. Le niveau de la construction est le plus bas enregistré au cours des 30 dernières années. 31000 (…)
- FCTVA : quelles modalités de versement en 2010 ?
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Octobre 2009, par ocastex
Note de l’Association des maires de France publiée le 6 octobre sur son site : Les crédits du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) inscrits dans le projet de loi de finances pour 2010 progressent de 6,4%. Selon le rapport d’évaluation qui accompagne le projet, « (…)
- « Le Val-de-Marne, on y tient ! » : Signez l’appel
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Octobre 2009, par ocastex
En réaction à la véritable entreprise de démolition des services publics locaux et au coup d’état contre la démocratie locale, l’Assemblée départementale du Val-de-Marne lance un grand débat et invite tous les citoyens à signer l’appel contre les mesures prévues dans les projets de réforme. Au (…)