Articles syndiqués tirés de ce site

« Mêlez-vous de ce qui vous regarde ! »

Octobre 2009, par elunet

Nous le savons, les jeunes n’attendent pas que l’on réfléchisse à leur place, bien au contraire. Ils demandent à participer à la vie publique et à être associés aux processus de décisions. Pour moi, la participation des 120 jeunes à l’Agora, organisée samedi dernier à l’Hôtel de Région, est une (…)

Journée mondiale du refus de la misère

Octobre 2009, par elunet

Le Comité international 17 octobre vous invite à découvrir ou redécouvrir l’appel à s’unir pour un monde sans misère, lancé le 17 octobre 1987 et gravé dans le marbre sur le Parvis des libertés, des droits de l’homme et du citoyen à Paris (France). Cet appel est au cœur de la célébration de la (…)

Demande le retrait du projet de loi postal 2009 et un référendum

Octobre 2009, par elunet

« Le Conseil Municipal de Vitry réuni en séance, affirme que le service public de la Poste appartient à toutes et à tous. . Considérant que le service public postal remplit des missions indispensables en matière d’aménagement du territoire et de lien social, que ses missions de service public (…)

Voeu relatif à la Loi portant création de la Société du Grand Paris

Octobre 2009, par ocastex

Voeu relatif à la Loi portant création de la Société du Grand Paris (adopté à l’unanimité) Avec le projet de Loi « Grand-Paris » le gouvernement affiche la volonté de l’Etat de s’impliquer fortement dans le développement de Paris-Métropole. Le Conseil Municipal en prend acte et constate : (…)

« Finances publiques : La France au pied du mur »

Octobre 2009, par ocastex

« Finances publiques : La France au pied du mur » Le président de la commission des lois de l’Assemblée, Jean-Luc Warsmann, a remis le 14 octobre au président du Palais-Bourbon Bernard Accoyer le rapport de la mission d’information sur l’optimisation de la dépense publique. (Ce document qui a (…)

Beaucoup de chemin reste à parcourir pour lever les craintes des élus

Octobre 2009, par ocastex

SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE. L’APVF REAGIT A L’AMENDEMENT CARREZ : BEAUCOUP DE CHEMIN RESTE A PARCOURIR POUR LEVER LES CRAINTES DES ELUS. L’Association des petites villes de France, que préside Martin Malvy, Ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, a pris (…)

SMA : Le préfet débouté

Octobre 2009, par ocastex

Les juges ont débouté le préfet de Meurthe et Moselle qui avait assigné la mairie pour une lettre d’information distribuée à la mi mars, lettre dans laquelle la commune signifiait aux parents d’élèves que le service minimum d’accueil ne serait pas mis en place dans le cadre de la grève du 19 (…)

EPAD : P. Jarry soutenu par la ville de Paris

Octobre 2009, par ocastex

La Ville de Paris, membre du conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de la défense depuis sa création en 1958, apporte son soutien à la candidature présentée par Patrick Jarry, Maire de Nanterre, à la présidence de l’EPAD. Le Conseil d’administration de l’Epad doit, en (…)

Les politiques du logement des départements depuis la loi « libertés et responsabilités locales »

Octobre 2009, par ocastex

L’Anil publie un rapport qui présente « les politiques du logement des départements depuis la loi »libertés et responsabilités locales". Les départements n’ont pas de compétence obligatoire en matière de logement. Pourtant, ces dernières années, ils sont intervenus de manière croissante en ce (…)

L’APVF appelle à améliorier les textes de loi sur la réforme territoriale et sur la réforme de la TP

Octobre 2009, par ocastex

A L’ISSUE DE LA REUNION DE LA CONFERENCE NATIONALE DES EXECUTIFS, L’APVF APPELLE A AMELIORER FORTEMENT LES TEXTES DE LOI RELATIFS A LA REFORME TERRITORIALE ET A LA REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE. L’Association des petites villes de France, que préside Martin Malvy, Ancien ministre, (…)