Articles syndiqués tirés de ce site

Gennevilliers : Attention innovation dans la démocratie locale !

Décembre 2009, par contribution

Mercredi 3 décembre 2009 A 18 h 00 la charte de la vie démocratique sera présentée en conseil municipal pour être votée Gennevilliers innove sur le terrain de la démocratie locale. La ville crée une Charte de la vie démocratique qui vise à promouvoir la participation des habitants, des acteurs (…)

Contre les nouveaux fichiers « EDVIGE », je signe toujours !

Décembre 2009, par ocastex

Nouvelle pétition du Collectif « Non à EDVIGE » Deux décrets sont parus au journal officiel le 18 octobre 2009 pour remplacer le défunt décret « EDVIGE 1.0 », retiré par le gouvernement en novembre 2008 suite à la mobilisation citoyenne. Contrairement à ce qu’il avait annoncé au plus fort de (…)

Non à la suppression des emplois dans les hôpitaux publics

Décembre 2009, par elunet

Communiqué des élus communistes et républicains de la Région de Haute-Normandie - Les organisations syndicales CGT, CFDT, CFTC, FO, SUD, représentant les personnels du CHU de ROUEN – comme ceux du Groupement Hospitalier du Havre (GHH) et du Centre Hospitalier Intercommunal Eure-Seine (CHIES) (…)

Nexans doit rendre l’argent public versé au titre du FSI

Décembre 2009, par elunet

En juillet 2009 l’Etat entrait au capital de NEXANS via le Fonds stratégique d’investissement (FSI) à hauteur de 58 millions d’euros. Deux mois après, le 17 septembre 2009, le groupe NEXANS annonçait la fermeture de deux usines et la suppression des 220 emplois du site de Chauny. Dans le même (…)

Soutien aux travailleurs sans papiers en lutte

Décembre 2009, par elunet

Aujourd’hui, mardi 1er décembre vient de débuter à Nice l’occupation illimitée du Centre des Impôts rue Joseph Cadei. Cette initiative, organisée par le collectif CGT des travailleurs sans papiers des Alpes-Maritimes se déroule à la veille d’une rencontre avec le préfet. La délégation qui sera (…)

Cela n’améliorera pas le service rendu à la population

Décembre 2009, par elunet

Selon une Enquête menée en ligne par Acteurs publics du 3 au 13 novembre 2008 auprès de 3 764 fonctionnaires, dont 55 % de catégorie A : 79 % des fonctionnaires estimaient que les réformes en cours n’allaient pas vraiment ou pas du tout améliorer le service rendu aux usagers. 77 % des (…)

L’Assemblée nationale a adopté le projet de loi sur le Grand paris

Décembre 2009, par ocastex

L’Assemblée nationale a adopté le 1er décembre, le projet de loi sur le Grand Paris par 299 voix contre 216. Le projet de Christian Blanc est de construire, dans les 13 ans qui viennent, « une nouvelle ligne de métro automatique de 130 km autour de Paris », pour un coût de 21 milliards (…)

Les dépenses d’investissement sont en recul

Décembre 2009, par elunet

La Direction générale des finances publiques publie une note sur la situation financière des collectivités territoriales au 30 septembre 2009. Les charges de fonctionnement progressent sur les neuf premiers mois de 2009 pour toutes les catégories de collectivités, mais marquent un (…)

Commission des finances : un nouveau scenario pour la taxe professionnelle

Décembre 2009, par ocastex

La commission des finances du Sénat s’est réunie le 30 novembre sur le dispositif de suppression de la taxe professionnelle. Philippe Marini, a présenté un nouveau scénario pour 2011 et les années suivantes. "Les entreprises paieraient la cotisation sur la valeur ajoutée à partir d’un (…)

TP : France Télécom devra rembourser un milliard d’euros selon la justice européenne

Décembre 2009, par ocastex

La Cour européenne de justice a rejeté le 30 novembre le recours de France Télécom, qui va devoir rembourser à l’Etat près d’un milliard d’euros d’aides publiques indûment reçues. Depuis plusieurs années, elle exige de l’État français qu’il récupère un milliard d’euros d’aides illégales à (…)