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Articles syndiqués tirés de ce site
- Le Sénat vote un amendement du groupe CRC-SPG sur le financement des collectivités
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Novembre 2010, par ocastex
Le Sénat a adopté le 24 novembre 2010 un amendement du groupe CRC-SPG au projet de loi de Finances pour 2011 (PLF) indexant sur l’inflation la dotation annuelle de l’Etat aux collectivités Amendement n°I-340, présenté par Mme Beaufils et les membres du groupe CRC-SPG. I. - L’article L. (…)
- Le Sénat vote un amendement du groupe CRC-SPG sur le financement des collectivités
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Novembre 2010, par ocastex
Le Sénat a adopté le 24 novembre 2010 un amendement du groupe CRC-SPG au projet de loi de Finances pour 2011 (PLF) indexant sur l’inflation la dotation annuelle de l’Etat aux collectivités Amendement n°I-340, présenté par Mme Beaufils et les membres du groupe CRC-SPG. I. - L’article L. (…)
- Sur les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi
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Novembre 2010, par cmarin
Jean-Jacques CANDELIER, Député, ancien membre de la mission d’information sur « les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi », a décidé d’écrire au juge d’instruction Marc TREVIDIC. Voir le courrier : - Cidefil 25 novembre 2010 / (…)
- Sur les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi
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Novembre 2010, par cmarin
Jean-Jacques CANDELIER, Député, ancien membre de la mission d’information sur « les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi », a décidé d’écrire au juge d’instruction Marc TREVIDIC. Voir le courrier : - Cidefil 25 novembre 2010 / (…)
- Un projet de loi sur le référendum d’initiative populaire ?
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Novembre 2010, par ocastex
Dans son discours de politique générale, F. Fillon a annoncé qu’un projet de loi organique mettant en œuvre le référendum d’initiative populaire, prévu par la réforme constitutionnelle de 2008, sera présenté en Conseil des ministres « avant la fin de l’année ». Une fois ce texte adopté, il (…)
- Un projet de loi sur le référendum d’initiative populaire ?
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Novembre 2010, par ocastex
Dans son discours de politique générale, F. Fillon a annoncé qu’un projet de loi organique mettant en œuvre le référendum d’initiative populaire, prévu par la réforme constitutionnelle de 2008, sera présenté en Conseil des ministres « avant la fin de l’année ». Une fois ce texte adopté, il (…)
- LA POPULATION HAITIENNE PEUT-ELLE ENCORE CROIRE EN LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE ?
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Novembre 2010, par cmarin
Intervenant à la plénière du Parlement européen sur la situation à Haïti, Marie Christine Vergiat, coordinatrice de la Délégation française Front de gauche, s’est félicité du déroulement de ce débat qui s’est tenu à la demande de la GUE/NGL. Marie-Christine Vergiat a déclaré : "En janvier (…)
- LA POPULATION HAITIENNE PEUT-ELLE ENCORE CROIRE EN LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE ?
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Novembre 2010, par cmarin
Intervenant à la plénière du Parlement européen sur la situation à Haïti, Marie Christine Vergiat, coordinatrice de la Délégation française Front de gauche, s’est félicité du déroulement de ce débat qui s’est tenu à la demande de la GUE/NGL. Marie-Christine Vergiat a déclaré : "En janvier (…)
- SNCF : privatisation vampire ou développement du service public ?
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Novembre 2010, par ocastex
SNCF : privatisation vampire ou développement du service public ? Par Didier LE RESTE, Secrétaire Général de la Fédération CGT des Cheminots. Au moment où je vais quitter mes responsabilités au sein de la fédération CGT des cheminots, je suis conduit à porter un regard sévère sur l’actuelle (…)
- SNCF : privatisation vampire ou développement du service public ?
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Novembre 2010, par ocastex
SNCF : privatisation vampire ou développement du service public ? Par Didier LE RESTE, Secrétaire Général de la Fédération CGT des Cheminots. Au moment où je vais quitter mes responsabilités au sein de la fédération CGT des cheminots, je suis conduit à porter un regard sévère sur l’actuelle (…)