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Articles syndiqués tirés de ce site
- La taxe poids lourds au menu du conseil des ministres
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Janvier 2013, par ocastex
Le ministre des Transports Frédéric Cuvillier présentera en conseil des ministres un projet de loi de mise en oeuvre simplifiée de l’écotaxe sur les poids lourds, « une des décisions phares du Grenelle de l’environnement de 2008/2009 ». Sont concernés les près de 800.000 camions, dont 600.000 (…)
- Cahier du Cidefe : Construire l’avenir des territoires
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Janvier 2013, par ocastex
Cette cinquième édition des Cahiers du Cidefe propose un outil de débat aux élus, agents publics et citoyens qui souhaitent travailler des propositions progressistes pour une nouvelle réforme territoriale. Démocratie locale, réforme des finances publiques, VIe République ou encore (…)
- Cahier du Cidefe : Construire l’avenir des territoires
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Janvier 2013, par ocastex
Cette cinquième édition des Cahiers du Cidefe propose un outil de débat aux élus, agents publics et citoyens qui souhaitent travailler des propositions progressistes pour une nouvelle réforme territoriale. Démocratie locale, réforme des finances publiques, VIe République ou encore (…)
- Rentrée du Parlement : les réformes qui toucheront directement les maires
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Janvier 2013, par ocastex
Source : Maire Info Dès le mois de janvier, plusieurs textes importants vont entrer en discussion à l’Assemblée et au Sénat et concerneront directement les maires. Tour d’horizon (non non-exhaustif) A l’Assemblée nationale, les députés entameront la discussion sur le projet de loi de « (…)
- Rentrée du Parlement : les réformes qui toucheront directement les maires
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Janvier 2013, par ocastex
Source : Maire Info Dès le mois de janvier, plusieurs textes importants vont entrer en discussion à l’Assemblée et au Sénat et concerneront directement les maires. Tour d’horizon (non non-exhaustif) A l’Assemblée nationale, les députés entameront la discussion sur le projet de loi de « (…)
- Réponse du ministère du commerce extérieur sur les importations illégales des colonies israéliennes
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Janvier 2013, par ocastex
Jean-Jacques Candelier interroge a interrogé la ministre du commerce extérieur sur la possibilité de prendre des mesures restrictives sur le commerce des produits israéliens des colonies illégales en Palestine. Texte de la réponse : Conformément à l’avis aux importateurs C-20 publié au Journal (…)
- Réponse du ministère du commerce extérieur sur les importations illégales des colonies israéliennes
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Janvier 2013, par ocastex
Jean-Jacques Candelier interroge a interrogé la ministre du commerce extérieur sur la possibilité de prendre des mesures restrictives sur le commerce des produits israéliens des colonies illégales en Palestine. Texte de la réponse : Conformément à l’avis aux importateurs C-20 publié au Journal (…)
- Les Maires Ruraux de France soutiennent la réforme des rythmes scolaires mais s’opposent à un nouveau transfert de compétence
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Janvier 2013, par ocastex
Courage, payons ! Les Maires Ruraux pour une réforme des rythmes scolaires mais contre le transfert de compétence sans moyens Le Premier Ministre Jean-Marc Ayrault a adressé une lettre au Président de l’Association des Maires Ruraux de France en date du 20 décembre 2012 lui annonçant plusieurs (…)
- Les Maires Ruraux de France soutiennent la réforme des rythmes scolaires mais s’opposent à un nouveau transfert de compétence
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Janvier 2013, par ocastex
Courage, payons ! Les Maires Ruraux pour une réforme des rythmes scolaires mais contre le transfert de compétence sans moyens Le Premier Ministre Jean-Marc Ayrault a adressé une lettre au Président de l’Association des Maires Ruraux de France en date du 20 décembre 2012 lui annonçant plusieurs (…)
- Une collectivité sur quatre a dû reporter des investissements
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Janvier 2013, par ocastex
Selon un article des « Echos » publié sur son site le 28 décembre 2012, Une grande collectivité locale sur quatre a dû reporter certains de ses investissements en raison de difficultés d’accès au financement, près d’une sur dix ayant même dû en annuler. Le quotidien économique fait référence à (…)