Articles syndiqués tirés de ce site

Déclaration de Jean-Michel Bodin sur l’avenir des TER

Février 2014, par ocastex

Annule et remplace la déclaration de JM Bodin paru dans Cidefil du 11 février 2014 L’avenir du TER se joue maintenant ! Le fait marquant de la fin du 20è siècle aura été l’essor magistral du TER que l’on nous disait sans avenir. Même couplet que pour les TET, pas de perspectives de (…)

Intervention d’Alain Vacher aux assises citoyennes du ferroviaire

Février 2014, par contribution

Assises du ferroviaire 25 janvier 2014 à Limoges : Intervention d’Alain Vacher, conseiller général communiste de Brive Sud Ouest La ville de Brive La Gaillarde doit une grande partie de son essor et de son activité à l’arrivée du chemin de fer au 19e siècle ; au carrefour de grandes lignes : (…)

« Les droits culturels »

Février 2014, par ocastex

« Les droits culturels » une brochure élaborée par le programme Droits humains du Centre Europe-Tiers Monde (CETIM). INTRODUCTION : Les droits culturels font partie du corpus des droits humains et concernent de nombreux domaines de la vie (pas seulement artistique, littéraire ou traditionnel, (…)

Une marche pour sauver la culture à Bordeaux

Février 2014, par ocastex

Le 10 février, une centaine de salariés, de techniciens, d’intermittents du spectacle ont répondu à l’appel d’une marche pour la culture. Ils protestaient contre des budgets de la culture, ceux de l’Etat et des collectivités locales, saignés par les coupes budgétaires, installant toujours plus (…)

« Réduire les dotations c’est marcher sur la tête »

Février 2014, par ocastex

Point de vue de Marie France Beaufils, maire de Saint Pierre Des corps (Indre-et-Loire) suite à la remise du rapport annuel de la Cour des comptes. "Il n’est pas acceptable de prétendre que les collectivités territoriales ont une responsabilité dans la dégradation des comptes publics. (…)

« L’action extérieure des collectivités territoriales » adoptée à l’Assemblée nationale

Février 2014, par ocastex

Les députés ont adopté le 11 février, le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale. L’Article 9 concerne l’action extérieure des collectivités territoriales. Extrait : I. – L’article L. 1115-1 du code général des (…)

Loi « Canfin » : le gouvernement renoncera-t-il à encadrer les activités des multinationales ?

Février 2014, par ocastex

Communiqué commun des membres du Forum citoyen pour la responsabilité sociale des entreprises (FCRSE) : Les Amis de la Terre, CCFD, LDH, SHERPA, Peuples Solidaires, Terre des Hommes, Éthique sur l’étiquette, CGT : Paris, le 10 février 2014 - Aujourd’hui se tient à l’Assemblée nationale le débat (…)

Evitons le piège de la simplification sans conditions de la fiscalité locale

Février 2014, par ocastex

Lors de sa séance du 11 février, le Comité des finances locales (CFL) a débattu des suites à apporter au courrier que le Premier ministre a adressé au Président du CFL en date du 15 janvier 2014 et portant sur l’apport du Comité au chantier de remise à plat de la fiscalité. Jean-Claude Boulard, (…)

L’APVF s’inquiète des conséquences d’une ponction excessive sur les recettes fiscales locales et la DGF

Février 2014, par ocastex

L’association des petites villes de France craint que les réflexions engagées sur la remise à plat de la fiscalité et par le Conseil stratégique de la dépense publique se traduisent par une diminution des recettes fiscales et de la DGF. Cette crainte est d’autant plus justifiée que le Premier (…)

Loir ALUR : accord de la commission miste paritaire

Février 2014, par ocastex

La commission mixte paritaire, composée de sénateurs et de députés, a adopté le 11 février, le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). La CMP a trouvé un compromis sur le transfert vers les intercommunalités des compétences des communes sur les plans d’urbanisme, (…)