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Articles syndiqués tirés de ce site
- Retour sur la session d’été de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
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Juillet 2014, par ocastex
Michel Billout, en qualité de vice-président de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) réunissant 56 pays, a participé à sa 23e session annuelle qui s’est tenue à Bakou (Azerbaïdjan), du 28 juin au 2 juillet 2014. (…)
- Justice des mineurs : suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs pour 2015
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Juillet 2014, par ocastex
A la veille de la commission mixte paritaire (CMP) qui doit se réunir pour examiner le projet de loi de la réforme pénale, la ministre de la justice Christiane Taubira s’est dit « très satisfaite des travaux conduits par les deux assemblées dans l’examen de ce texte important ». La garde des (…)
- Justice des mineurs : suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs pour 2015
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Juillet 2014, par ocastex
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- Palestine : Faudra-t-il attendre encore dix ans ?
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Juillet 2014, par ocastex
Jean-Claude Lefort Ancien président de l’Association France Palestine Solidarité et député honoraire, Ghislain Poissonnier Magistrat, Antoine Comte Avocat Le 24 juin 2014, le site Internet du ministère français des Affaires étrangères a publié une information peu visible mais inédite : le (…)
- Palestine : Faudra-t-il attendre encore dix ans ?
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Juillet 2014, par ocastex
Jean-Claude Lefort Ancien président de l’Association France Palestine Solidarité et député honoraire, Ghislain Poissonnier Magistrat, Antoine Comte Avocat Le 24 juin 2014, le site Internet du ministère français des Affaires étrangères a publié une information peu visible mais inédite : le (…)
- Réforme territoriale : la nouvelle carte des régions
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Juillet 2014, par ocastex
Rapporteur du texte sur la réforme territoriale, le député Carlos Da Silva a dévoilé sur son compte Twitter. un ajustement par rapport au projet du gouvernement : le Limousin fusionnerait avec l’Aquitaine. Les députés débattront demain en commisson de cette nouvelle carte des régions - Cidefil (…)
- Réforme territoriale : la nouvelle carte des régions
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Juillet 2014, par ocastex
Rapporteur du texte sur la réforme territoriale, le député Carlos Da Silva a dévoilé sur son compte Twitter. un ajustement par rapport au projet du gouvernement : le Limousin fusionnerait avec l’Aquitaine. Les députés débattront demain en commisson de cette nouvelle carte des régions - Cidefil (…)
- Revitalisation des centres-bourgs : la liste des 300 communes éligibles
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Juillet 2014, par ocastex
L’Agence nationale de l’habitat (Anah) et le ministère du Logement publient sur leur site la liste des 300 communes rurales de moins de 10.000 habitants éligibles à l’aide financière publique visant à revitaliser leur centre-bourg, un dispositif pilote dont 50 d’entre elles vont bénéficier. Les (…)
- Revitalisation des centres-bourgs : la liste des 300 communes éligibles
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Juillet 2014, par ocastex
L’Agence nationale de l’habitat (Anah) et le ministère du Logement publient sur leur site la liste des 300 communes rurales de moins de 10.000 habitants éligibles à l’aide financière publique visant à revitaliser leur centre-bourg, un dispositif pilote dont 50 d’entre elles vont bénéficier. Les (…)
- Une fondation pour privatiser l’université
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Juillet 2014, par ocastex
L’élu communiste de Blanquefort, Jacques Padie, a profité d’une délibération passée au dernier conseil de Communauté Urbaine de Bordeaux pour dénoncer la privatisation rampante de l’université. Cette délibération porte le simple renouvellement de l’engagement de la CUB dans la nouvelle (…)