ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Voeu de la ville de Bonneuil-sur-Marne relatif aux dotations aux collectivités territoriales
-
Octobre 2014, par ocastex
Le Conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne : ARTICLE 1 : EXIGE le maintien des dotations de l’Etat aux collectivités territoriales pour les années à venir. ARTICLE 2 : DEMANDE au gouvernement d’engager un débat national sur la réforme de la fiscalité locale. ARTICLE 3 : SOUTIENT la motion de (…)
- Champigny sur Marne : Proposition d’une subvention de 5000 euros au Croissant Rouge du Kurdistan
-
Octobre 2014, par ocastex
Le maire de Champigny-sur-Marne et l’exécutif municipal ont proposé que le Conseil municipal de la commune vote le 15 octobre prochain une subvention de 5000 euros au Croissant Rouge du Kurdistan pour venir en aide aux villes du Kurdistan Turc qui ont choisi d’accueillir les réfugiés fuyant les (…)
- Champigny sur Marne : Proposition d’une subvention de 5000 euros au Croissant Rouge du Kurdistan
-
Octobre 2014, par ocastex
Le maire de Champigny-sur-Marne et l’exécutif municipal ont proposé que le Conseil municipal de la commune vote le 15 octobre prochain une subvention de 5000 euros au Croissant Rouge du Kurdistan pour venir en aide aux villes du Kurdistan Turc qui ont choisi d’accueillir les réfugiés fuyant les (…)