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Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Intervention de Christian Favier

Octobre 2014, par ocastex

Après l’intervention de M. Valls au Sénat, l’ordre du jour appellait l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Christian Favier est (…)

Projet de loi de Finances 2015 : Face à la baisse des dotations, les élus urbains passent à l’offensive pour éviter l’hémorragie

Octobre 2014, par ocastex

L’Association des Maires de Grandes Villes de France propose, à l’heure de l’examen du projet de loi de Finances 2015 qui prévoit une baisse historique des dotations de l’Etat, 4 amendements consistant à rétablir la possibilité pour les collectivités locales de retrouver les ressources fiscales (…)

Projet de loi de Finances 2015 : Face à la baisse des dotations, les élus urbains passent à l’offensive pour éviter l’hémorragie

Octobre 2014, par ocastex

L’Association des Maires de Grandes Villes de France propose, à l’heure de l’examen du projet de loi de Finances 2015 qui prévoit une baisse historique des dotations de l’Etat, 4 amendements consistant à rétablir la possibilité pour les collectivités locales de retrouver les ressources fiscales (…)

Projet de loi de Finances 2015 : Face à la baisse des dotations, les élus urbains passent à l’offensive pour éviter l’hémorragie

Octobre 2014, par ocastex

L’Association des Maires de Grandes Villes de France propose, à l’heure de l’examen du projet de loi de Finances 2015 qui prévoit une baisse historique des dotations de l’Etat, 4 amendements consistant à rétablir la possibilité pour les collectivités locales de retrouver les ressources fiscales (…)

Projet de loi de Finances 2015 : Face à la baisse des dotations, les élus urbains passent à l’offensive pour éviter l’hémorragie

Octobre 2014, par ocastex

L’Association des Maires de Grandes Villes de France propose, à l’heure de l’examen du projet de loi de Finances 2015 qui prévoit une baisse historique des dotations de l’Etat, 4 amendements consistant à rétablir la possibilité pour les collectivités locales de retrouver les ressources fiscales (…)