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Articles syndiqués tirés de ce site
- Bilan des déclarations de candidatures aux élections départementales
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Février 2015, par ocastex
Les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 concernent l’ensemble des 2 054 cantons dont 1 995 en métropole. 4 108 sièges de conseillers départementaux dont 3 990 en métropole sont ainsi à pourvoir au scrutin binominal majoritaire, conformément à la loi du 17 mai 2013. Au terme de la (…)
- Bilan des déclarations de candidatures aux élections départementales
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Février 2015, par ocastex
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- Intercommunalité, comment ça marche ? (dans le contexte de la réforme territoriale)
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Février 2015, par ocastex
Objectif : connaître l’environnement politique et juridique des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : histoire de l’intercommunalité, représentation des communes, fonctionnement institutionnel, compétences, fiscalité. La réforme territoriale de 2010, en consacrant les (…)
- Intercommunalité, comment ça marche ? (dans le contexte de la réforme territoriale)
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Février 2015, par ocastex
Objectif : connaître l’environnement politique et juridique des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : histoire de l’intercommunalité, représentation des communes, fonctionnement institutionnel, compétences, fiscalité. La réforme territoriale de 2010, en consacrant les (…)
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Février 2015, par ocastex
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- La révision des valeurs locatives pour les commerces va dans le mauvais sens. Le maire de Champigny s’y oppose
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Février 2015, par ocastex
Plutôt qu’une réforme globale transparente des impôts locaux promise par tous les gouvernements successifs et sans cesse repoussée, le gouvernement est prêt à mettre en œuvre une révision des valeurs locatives décidée par une loi de 2010 qui a fait l’objet d’expérimentation dans 4 départements (…)
- La révision des valeurs locatives pour les commerces va dans le mauvais sens. Le maire de Champigny s’y oppose
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Février 2015, par ocastex
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- La révision des valeurs locatives pour les commerces va dans le mauvais sens. Le maire de Champigny s’y oppose
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Février 2015, par ocastex
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Février 2015, par ocastex
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