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Articles syndiqués tirés de ce site
- Natura 2000 et pertes de recettes fiscales : appel à témoignage des élus
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Juin 2016, par ocastex
La Fédération nationale des Communes forestières et la Fédération européenne des Communes forestières (FECOF) interpellent régulièrement les pouvoirs publics sur les pertes de recettes fiscales pour les communes dans le cas d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)
- Communiqué de la CGT et des organisations de la CGT Fonction publique
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Juin 2016, par ocastex
Le rapport de la mission d’étude confiée par le Premier ministre à Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, vient d’être rendu public. La CGT s’interroge sur les suites qui lui seraient données et attend de Mme Girardin, ministre de la fonction (…)