Articles syndiqués tirés de ce site

Election présidentielle : L’Assemblée nationale adopte de nouvelles règles

Mars 2016, par ocastex

Proposition de loi et proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle. Après désaccord de la Commission mixte paritaire, les propositions de loi ont été adoptées en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 24 mars 2016. Déposées à (…)

Election présidentielle : L’Assemblée nationale adopte de nouvelles règles

Mars 2016, par ocastex

Proposition de loi et proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle. Après désaccord de la Commission mixte paritaire, les propositions de loi ont été adoptées en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 24 mars 2016. Déposées à (…)

Election présidentielle : L’Assemblée nationale adopte de nouvelles règles

Mars 2016, par ocastex

Proposition de loi et proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle. Après désaccord de la Commission mixte paritaire, les propositions de loi ont été adoptées en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 24 mars 2016. Déposées à (…)

Election présidentielle : L’Assemblée nationale adopte de nouvelles règles

Mars 2016, par ocastex

Proposition de loi et proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle. Après désaccord de la Commission mixte paritaire, les propositions de loi ont été adoptées en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 24 mars 2016. Déposées à (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)

Les habitants, les grands absents des décisions

Mars 2016, par ocastex

Ainsi, la loi NOTRe votée en août 2015 par le parti socialiste et la droite accouche en Sarthe de « mariages forcés » entre intercommunalités, souvent sans tenir compte des avis des conseils municipaux et des habitants. Les élus communistes et républicains sarthois n’ont eu de cesse, ces (…)