Articles syndiqués tirés de ce site

Carte judiciaire : l’APVF rencontre Jean-Marie Bockel

Novembre 2009, par ocastex

Une délégation du Bureau de l’Association des Petites Villes de France, que préside Martin MALVY, Ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, et conduite par Gérard GOUZES, Maire de Marmande et Rémy REBEYROTTE, Maire d’Autun, a rencontré mercredi 25 novembre Jean-Marie BOCKEL, (…)

Collectivités territoriales et services publics - ADECR Côtes d’Armor - Saint-Brieuc, 26 novembre 2009

Novembre 2009, par ocastex

Collectivités territoriales et services publics - ADECR Côtes d’Armor - Saint-Brieuc, 26 novembre 2009 : Intervention d’Anicet Le Pors Ce thème me conduit à trois remarques préalables valables aussi bien pour la réforme des collectivités territoriales engagée que pour la politique du pouvoir (…)

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale

Novembre 2009, par ocastex

L’Assemblée nationale a voté le projet de loi de finances pour 2010 comportant, dans son article 2, la réforme de la taxe professionnelle. Le Sénat a quant à lui voté, les 20 et 21 novembre, la 1re partie du PLF, qui comporte les dispositions de la réforme concernant les entreprises, l’examen (…)

Loi Boutin = loi rétrograde

Novembre 2009, par elunet

Françoise BAUD, maire de Valenton s’est adressée au Président de VALOPHIS Habitat, bailleur social pour lui demander sa position sur la loi Boutin. Contrairement à ce qu’indique son intitulé officiel (« loi de Mobilisation pour le Logement et la Lutte contre l’Exclusion »), la loi Boutin est (…)

25 % de plus de demandeurs d’emploi en un

Novembre 2009, par elunet

Le nombre de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi de catégorie A s’établit à 2 627 300 en France métropolitaine fin octobre 2009. Ce nombre augmente par rapport à la fin septembre 2009 (+2,0 %, soit +52 400). Sur un an, il croît de 25,0 %. Le nombre de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle (…)

Six mois de prison ferme pour Taoufik Ben Brik au terme d’une scandaleuse parodie de justice

Novembre 2009, par elunet

Légitime inquiétude quant au sort réservé à Taoufik Ben Brik, absent de l’audience et interdit de toute visite(y compris ses avocats) tout comme Zouhair Makhlouf Les droits de la défense bafoués par une justice aux ordres ; Après le verdict inique contre Taoufik Ben Brik, les risques d’un « (…)

La Cour Suprême des États-Unis rejette le recours de Mumia

Novembre 2009, par elunet

Monsieur le Président, La Cour Suprême des États-Unis vient de rejeter le recours du journaliste Mumia Abu-Jamal, condamné à mort en 1982 au terme d’un procès dont l’iniquité est internationalement reconnue. Cet homme qui ne demande qu’à défendre son innocence se voit ainsi refuser tout (…)

Contre la casse des territoires : un mouvement majoritaire est possible

Novembre 2009, par ocastex

Interview de Jean-Jacques Paris, secrétaire général de l’ANECR dans « Communistes n° 371 » publiée dans l’Humanité du 26 novembre 2009 : L’interview : Communistes : Peut-on rappeler l’enjeu de la réforme des collectivités locales ? Jean-Jacques Paris : Le pouvoir veut imposer au pas de (…)

Vent de grogne au CSFPT du 25 novembre 2009

Novembre 2009, par ocastex

Trois sujets, illustrés par cinq projets de décrets étaient examinés mercredi 25 novembre par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT). Le premier sujet : la prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements entre le domicile et (…)

F. Asensi : « Qu’en sera-t-il de la cohésion sociale, qui est au cœur des enjeux de la région capitale ? »

Novembre 2009, par ocastex

F. Asensi est intervenu le 25 novembre, lors de la discussion générale à l’Assemblée nationale, sur le Grand Paris : "Depuis plus de trente ans, en Île-de-France, les ségrégations territoriales se sont renforcées, les inégalités sociales, économiques, culturelles ont explosé sous le coup d’un (…)