Articles syndiqués tirés de ce site

Le conseil municipal de Rennes vote un voeu contre la réforme territoriale

Février 2010, par contribution

Seuls les élus UMP ont voté « contre ». Intervention d’Alain Coquart au Conseil municipal de Rennes du 8 février 2010 à propos du vœu sur la réforme territoriale Après avoir satisfait la revendication du MEDEF de suppression de la taxe professionnelle qui privera à terme les collectivités (…)

Socialement nécessaire, écologiquement indispensable et financièrement possible

Février 2010, par contribution

Dans les Pyrénées-Orientales, le bus à 1 euro, c’est toute l’année ! Le département 66 est l’un des premiers départements où cette expérience concerne tout son territoire et toutes les périodes de l’année. Mise en place dans un premier temps pour les salariés, la popularité de la mesure s’est (…)

Socialement nécessaire, écologiquement indispensable et financièrement possible

Février 2010, par contribution

Dans les Pyrénées-Orientales, le bus à 1 euro, c’est toute l’année ! Le département 66 est l’un des premiers départements où cette expérience concerne tout son territoire et toutes les périodes de l’année. Mise en place dans un premier temps pour les salariés, la popularité de la mesure s’est (…)

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale

Février 2010, par ocastex

L’Association des maires de France publie sur son site 3 notes qui présentent les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l’ensemble de la fiscalité locale (à jour au 9 février 2010) : la première (165 pages) présente de façon détaillée l’ensemble de la réforme - avec (…)

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale

Février 2010, par ocastex

L’Association des maires de France publie sur son site 3 notes qui présentent les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l’ensemble de la fiscalité locale (à jour au 9 février 2010) : la première (165 pages) présente de façon détaillée l’ensemble de la réforme - avec (…)

Réforme de l’AP-HP : Valérie Pécresse contrainte d’annoncer une suspension

Février 2010, par ocastex

Communiqué de presse de Brigitte Gonthier-Maurin, concernant l’annonce par Valérie Pécresse du report de la réforme de l’AP-HP et de la suppression de près de 4000 postes à l’AP-HP. Réforme de l’AP-HP : Valérie Pécresse contrainte d’annoncer une suspension Le mécontentement ne cesse de (…)

Réforme de l’AP-HP : Valérie Pécresse contrainte d’annoncer une suspension

Février 2010, par ocastex

Communiqué de presse de Brigitte Gonthier-Maurin, concernant l’annonce par Valérie Pécresse du report de la réforme de l’AP-HP et de la suppression de près de 4000 postes à l’AP-HP. Réforme de l’AP-HP : Valérie Pécresse contrainte d’annoncer une suspension Le mécontentement ne cesse de (…)

Avenir des territoires ruraux : l’AMF se félicite de la prise en compte de plusieurs de ses propositions

Février 2010, par ocastex

Dans le discours qu’il a prononcé ce jour à Morée (Loir-et-Cher), le Président de la République a repris de nombreuses propositions contenues dans la contribution produite par l’AMF, dans le cadre des Assises des territoires ruraux, et auxquelles elle est particulièrement attachée : Un (…)

Avenir des territoires ruraux : l’AMF se félicite de la prise en compte de plusieurs de ses propositions

Février 2010, par ocastex

Dans le discours qu’il a prononcé ce jour à Morée (Loir-et-Cher), le Président de la République a repris de nombreuses propositions contenues dans la contribution produite par l’AMF, dans le cadre des Assises des territoires ruraux, et auxquelles elle est particulièrement attachée : Un (…)

Intervention de Nicole BORVO, relative au renforcement des droits des personnes placées en garde à vue

Février 2010, par ocastex

Je remercie au nom de mon groupe le sénateur Mézard d’avoir pris l’initiative de relancer le débat parlementaire sur la regrettable exception qu’est devenue la garde à vue en France. Il faut dire que l’actualité juridique et médiatique est difficilement contournable. En effet, le constat mis (…)