Articles syndiqués tirés de ce site

Associer les habitants au bilan de mi-mandat

Février 2011, par ocastex

Objectif : Réaliser un bilan à mi-mandat et évaluer les politiques locales par une démarche participative. Des collectivités souhaitent marquer la période de l’automne 2011 par l’organisation d’un bilan construit avec les habitants, et permettant une évaluation, à mi-mandat, de la mise en œuvre (…)

Rapport 2010 du comité de suivi de la loi LRU

Février 2011, par ocastex

« Le comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU) a rendu le 3 février son rapport portant sur l’année 2010, considérée comme une »phase charnière« . Tout en évoquant la nécessité de préparer dès aujourd’hui »l’après-passage aux RCE (responsabilités (…)

Rapport 2010 du comité de suivi de la loi LRU

Février 2011, par ocastex

« Le comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU) a rendu le 3 février son rapport portant sur l’année 2010, considérée comme une »phase charnière« . Tout en évoquant la nécessité de préparer dès aujourd’hui »l’après-passage aux RCE (responsabilités (…)

Une note de l’AMF sur la « Taxe sur la consommation finale d’électricité »

Février 2011, par ocastex

L’article 23 de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (NOME) a institué un nouveau régime de taxation de la consommation d’électricité. Entre autres conséquences, la taxe payée par les usagers est maintenant indépendante du montant de (…)

Une note de l’AMF sur la « Taxe sur la consommation finale d’électricité »

Février 2011, par ocastex

L’article 23 de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (NOME) a institué un nouveau régime de taxation de la consommation d’électricité. Entre autres conséquences, la taxe payée par les usagers est maintenant indépendante du montant de (…)

Les « priorités » du Gouvernement en matière d’emploi en conseil des ministres du 9 février 2011

Février 2011, par ocastex

Le nombre de demandeurs d’emploi a cru de 3% en 2010. Dans une communication en conseil des ministres du 9 février, le ministre du Travail, de l’emploi et de la santé a présenté, avec la ministre chargée de l’Apprentissage et de la formation professionnelle, "les priorités du Gouvernement en (…)

Les « priorités » du Gouvernement en matière d’emploi en conseil des ministres du 9 février 2011

Février 2011, par ocastex

Le nombre de demandeurs d’emploi a cru de 3% en 2010. Dans une communication en conseil des ministres du 9 février, le ministre du Travail, de l’emploi et de la santé a présenté, avec la ministre chargée de l’Apprentissage et de la formation professionnelle, "les priorités du Gouvernement en (…)

Note de synthèse 214 - Tendance de l’emploi public : où en est-on ?

Février 2011, par ocastex

Approche comparative de la situation de l’emploi public L’emploi public comme variable d’ajustement des finances publiques. Face au déficit croissant des finances publiques, la question d’une éventuelle “sur-administration” est souvent posée en France. Elle concerne les leviers d’action que (…)

Note de synthèse 214 - Tendance de l’emploi public : où en est-on ?

Février 2011, par ocastex

Approche comparative de la situation de l’emploi public L’emploi public comme variable d’ajustement des finances publiques. Face au déficit croissant des finances publiques, la question d’une éventuelle “sur-administration” est souvent posée en France. Elle concerne les leviers d’action que (…)

La carte des Agenda 21 en France

Février 2011, par ocastex

Le 25 janvier 2011, le Comité 21 lance un nouveau site portail consacré à tous les Agenda 21 (www.agenda21france.org) : de territoires, scolaires, d’associations, de PME-PMI, de famille… La grande nouveauté du site réside dans une cartographie interactive des démarches et des initiatives. Il (…)