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Articles syndiqués tirés de ce site
- Sûreté nucléaire : Nicolas Sarkozy doit abroger la loi NOME pour respecter ses engagements
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Mars 2011, par ocastex
SURETE NUCLEAIRE : LOI NOME - communiqué du groupe CRC-SPG Le drame sans précédent qui touche de plein fouet le peuple japonais a relancé en France le débat sur la politique énergétique nucléaire. Les sénateurs du groupe CRC-SPG appuient fortement la revue complète des systèmes de sûreté des (…)
- Déclaration de Michèle Picard (Vénissieux) sur la catastrophe au Japon
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Mars 2011, par contribution
Japon : Vénissieux solidaire Une catastrophe inégalée depuis la dernière guerre mondiale s’est abattue sur la terre nippone, causant des milliers de victimes, un désastre économique, industriel et environnemental. Aujourd’hui de nombreuses personnes ont tout perdu et les risques perdurent pour (…)
- Déclaration de Michèle Picard (Vénissieux) sur la catastrophe au Japon
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Mars 2011, par contribution
Japon : Vénissieux solidaire Une catastrophe inégalée depuis la dernière guerre mondiale s’est abattue sur la terre nippone, causant des milliers de victimes, un désastre économique, industriel et environnemental. Aujourd’hui de nombreuses personnes ont tout perdu et les risques perdurent pour (…)
- Les inconnues de la nouvelle péréquation décryptées par la Gazette des communes
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Mars 2011, par ocastex
La Gazette des communes publie sur son site un dossier intitulé « Les inconnues de la nouvelle péréquation décryptées ». Pour l’hebdomadaire "La loi de finances pour 2011 a créé trois fonds de péréquation entre collectivités. Si le fonds sur les DMTO est stabilisé, les autres outils posent de (…)
- Les inconnues de la nouvelle péréquation décryptées par la Gazette des communes
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Mars 2011, par ocastex
La Gazette des communes publie sur son site un dossier intitulé « Les inconnues de la nouvelle péréquation décryptées ». Pour l’hebdomadaire "La loi de finances pour 2011 a créé trois fonds de péréquation entre collectivités. Si le fonds sur les DMTO est stabilisé, les autres outils posent de (…)
- Le projet de loi sur le défenseur des droits définitivement adopté par l’Assemblée nationale
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Mars 2011, par ocastex
Le Parlement a définitivement adopté le 15 mars en fin d’après-midi le projet de loi relatif au défenseur des droits. Pour Marie-George Buffet c’est un texte « porteur de régression ». Le groupe GDR a voté contre. Son intervention : "Les autorités administratives indépendantes que nous (…)
- Le projet de loi sur le défenseur des droits définitivement adopté par l’Assemblée nationale
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Mars 2011, par ocastex
Le Parlement a définitivement adopté le 15 mars en fin d’après-midi le projet de loi relatif au défenseur des droits. Pour Marie-George Buffet c’est un texte « porteur de régression ». Le groupe GDR a voté contre. Son intervention : "Les autorités administratives indépendantes que nous (…)
- Contrat d’objectifs et de moyens apprentissage : les attentes des Régions
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Mars 2011, par ocastex
Dans la perspective de la conclusion des nouveaux Contrats d’Objectifs et de Moyens relatifs à l’apprentissage, l’Etat a fixé de façon unilatérale aux Régions un objectif d’un accroissement de près de 50% des jeunes en apprentissage à l’horizon 2015, soit 600 000 apprentis contre 420 000 (…)
- Contrat d’objectifs et de moyens apprentissage : les attentes des Régions
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Mars 2011, par ocastex
Dans la perspective de la conclusion des nouveaux Contrats d’Objectifs et de Moyens relatifs à l’apprentissage, l’Etat a fixé de façon unilatérale aux Régions un objectif d’un accroissement de près de 50% des jeunes en apprentissage à l’horizon 2015, soit 600 000 apprentis contre 420 000 (…)
- Réunion du CSFPT du 16 mars 2011 : mise en oeuvre du dialogue social dans la FPT
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Mars 2011, par ocastex
Le Conseil supérieur de la Fonction Publique Territoriale s’est réuni le 16 mars 2011 sous la présidence de Bernard Derosier. Trois points étaient à l’ordre du jour : Le premier concernait un ensemble de textes relatifs à la filière médico-sociale. A la demande de l’ensemble des organisations (…)